JORF n°0225 du 15 septembre 2020

Article 3

Article 3

L'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est modifié ainsi que suit :
1° Au 4-1° de l'article 6, les chiffres : « 4-1° » sont remplacés par les chiffres : « 4-2° » ;
2° Après le a du 4° de l'article 6, sont insérés les alinéas suivants :
« 4-1° Clermont Auvergne :
« a) l'Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA). » ;
3° Le 2° de l'article 8 est supprimé.


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est modifié ainsi que suit :

1° Au 4-1° de l'article 6, les chiffres : « 4-1° » sont remplacés par les chiffres : « 4-2° » ;

2° Après le a du 4° de l'article 6, sont insérés les alinéas suivants :

« 4-1° Clermont Auvergne :

« a) l'Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA). » ;

3° Le 2° de l'article 8 est supprimé.