Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renommage et suppression d'une entrée dans un arrêté
Résumé. L'arrêté renomme l'école d'ingénieurs de Limoges et supprime une entrée obsolète.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 septembre 2013Art. 6 : Liste des écoles d'ingénieurs internes aux universités et autres établissements
→ Version 6 : Modification des noms d'écoles et suppression d'une entrée
→ Version 6 : Modification des noms d'écoles et suppression d'une entrée
-Arrêté du 25 septembre 2013Art. 6