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Arrêté du 3 juillet 2026

modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 modifié relatif aux instituts et écoles internes et aux regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des écoles d'ingénieurs dans les universités

Résumé. Un arrêté du 3 juillet 2026 modifie la liste des écoles d'ingénieurs dans les universités et nomme des responsables pour le mettre en œuvre.

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 713-1 (Organisation des composantes universitaires) et L. 713-9 (Gouvernance des instituts et écoles universitaires) ;

Vu l'arrêté du 25 septembre 2013 modifié relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur, notamment son article 6 ;

Vu la délibération du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Bordeaux en date du 27 septembre 2024,

Arrête :

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Modification de la liste des écoles d'ingénieurs

Résumé. La liste des écoles d'ingénieurs est mise à jour avec des suppressions, ajouts et changements de noms dans plusieurs établissements.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 19 juillet 2026

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Exécution d'un arrêté par des responsables académiques

Résumé. Un arrêté du 3 juillet 2026 confie à des responsables de l'éducation et de l'Institut polytechnique de Bordeaux la tâche d'appliquer cet arrêté.

Le recteur de la région académique Nouvelle-Aquitaine, recteur de l'académie de Bordeaux, chancelier des universités, et le directeur général de l'Institut polytechnique de Bordeaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 juillet 2026.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef de service, adjoint au directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

B. LEPERCHEY

En vigueur depuis le dimanche 19 juillet 2026

Arrêté du 3 juillet 2026
Article 1
Article 2