Arrêté du 18 juillet 2023

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 septembre 2013

Art. 6

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Modification de la liste des écoles de formation d'ingénieurs

Résumé. L'école d'ingénieurs Jules Verne est ajoutée à Amiens, remplaçant Brest dans la liste des établissements de formation.

A modifié les dispositions suivantes :

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