Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1 août 1990 > > Art. 41 > >
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1 modifié
JORF n°0201 du 31 août 2010
Arrêté du 25 août 2010
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le décret n° 2009-1540 du 12 décembre 2009 relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ;
Vu l'arrêté du 1er août 1990 modifié relatif au programme des études préparatoires au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale ;
Vu l'arrêté du 24 septembre 1990 modifié relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat d'ergothérapeute ;
Vu l'arrêté du 12 décembre 1990 modifié relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles ;
Vu l'arrêté du 21 août 1996 modifié relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de technicien en analyses biomédicales ;
Vu l'arrêté du 22 octobre 2001 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 2002 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste ;
Vu l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture ;
Vu l'arrêté du 26 janvier 2006 modifié relatif aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier et au diplôme d'ambulancier ;
Vu l'arrêté du 2 août 2006 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière ;
Vu l'arrêté du 25 mars 2007 relatif à la formation en ostéopathie, à la commission d'agrément des établissements de formation et aux mesures dérogatoires ;
Vu l'arrêté du 25 mars 2007 relatif à la composition du dossier et aux modalités d'organisation de l'épreuve d'aptitude et du stage d'adaptation prévues pour les ostéopathes par le décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2009 modifié relatif au diplôme d'Etat d'infirmier ;
Vu l'arrêté du 5 juillet 2010 relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 24 septembre 1990 > > Art. 34 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 décembre 1990 > > Art. 7, Art. 41, Art. 42, Art. 53 > >
1 version
4 modifiés
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 août 1996 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 22 octobre 2001 > > Art. 10, Art. 12 > >
1 version
2 modifiés
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 janvier 2002 > > Art. 13 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 26 janvier 2006 > > Art. Annexe III > >
1 version
1 modifié
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 janvier 2006 > > Art. 39 > >
1 version
1 modifié
Article 9
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 2 août 2006 > > Art. 7, Art. 35 > >
1 version
2 modifiés
Article 10
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 mars 2007 > > Art. 9, Art. ANNEXE > >
1 version
2 modifiés
Article 11
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 mars 2007 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5 > >
1 version
5 modifiés
Article 12
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 31 juillet 2009 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
Article 13
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 5 juillet 2010 > > Art. 27 > >
1 version
1 modifié
Article 14
La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 25 août 2010.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale
de l'offre de soins :
Le chef de service,
F. Faucon