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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des dispositions de l'arrêté du 19 janvier 2017
Résumé. Un nouvel arrêté a annulé plusieurs règles de l'arrêté de 2017 qui concernent l'école des élèves officiers.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 janvier 2017Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesArrêté du 19 janvier 2017Art. 1 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 2 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 3 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 4 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 5 → Version 2Arrêté du 19 janvier 2017Sct. Chapitre II : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaireArrêté du 19 janvier 2017Sct. Section 1 : ScolaritéArrêté du 19 janvier 2017Art. 6 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 7 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 8 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 9 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublementArrêté du 19 janvier 2017Art. 10 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 11 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 12 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 13 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 14 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 15 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 16 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Sct. Section 3 : ClassementsArrêté du 19 janvier 2017Art. 17 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 18 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Sct. Chapitre III : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole militaire interarmesArrêté du 19 janvier 2017Sct. Section 1 : ScolaritéArrêté du 19 janvier 2017Art. 19 → Version 2Arrêté du 19 janvier 2017Art. 20 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 21 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 22 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 23 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublementArrêté du 19 janvier 2017Art. 24 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 25 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 26 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 27 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 28 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 29 → Version 2Arrêté du 19 janvier 2017Sct. Section 3 : ClassementsArrêté du 19 janvier 2017Art. 30 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Art. 31 → Version 1Arrêté du 19 janvier 2017Sct. Chapitre IV : Dispositions finalesArrêté du 19 janvier 2017Art. 33 → Version 1
- Arrêté du 19 janvier 2017Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire, Sct. Section 1 : Scolarité, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublement, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Section 3 : Classements, Art. 17, Art. 18, Sct. Chapitre III : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole militaire interarmes, Sct. Section 1 : Scolarité, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublement, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Sct. Section 3 : Classements, Art. 30, Art. 31, Sct. Chapitre IV : Dispositions finales, Art. 33