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Arrêté du 23 mai 2022

portant abrogation de l'arrêté du 19 janvier 2017 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole spéciale militaire et de l'Ecole militaire interarmes

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de la scolarité des élèves officiers

Résumé. Un arrêté du 23 mai 2022 modifie l'organisation de la scolarité des élèves officiers en supprimant certains articles.

Le ministre des armées
Arrête :

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Suppression d'articles sur la scolarité des élèves officiers

Résumé. L'arrêté du 23 mai 2022 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 19 janvier 2017 concernant l'organisation de la scolarité des élèves officiers.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 janvier 2017Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesArrêté du 19 janvier 2017Art. 1 : Organisation des écoles militaires de Saint-CyrArrêté du 19 janvier 2017Art. 2 : Règlement de scolarité des élèves officiers
- Arrêté du 19 janvier 2017
Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire, Sct. Section 1 : Scolarité, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublement, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Section 3 : Classements, Art. 17, Art. 18, Sct. Chapitre III : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole militaire interarmes, Sct. Section 1 : Scolarité, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublement, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Sct. Section 3 : Classements, Art. 30, Art. 31, Sct. Chapitre IV : Dispositions finales, Art. 33

En vigueur depuis le 30 mai 2022

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Exécution de l'arrêté

Résumé. Le responsable des ressources humaines de l'armée de terre doit appliquer cet arrêté et le publier.

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 mai 2022.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef d'état-major de l'armée de terre,

P. Schill

En vigueur depuis le lundi 30 mai 2022

Arrêté du 23 mai 2022
Article 1
Article 2