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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'articles sur la scolarité des élèves officiers
Résumé. L'arrêté du 23 mai 2022 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 19 janvier 2017 concernant l'organisation de la scolarité des élèves officiers.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 janvier 2017Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesArrêté du 19 janvier 2017Art. 1 : Organisation des écoles militaires de Saint-CyrArrêté du 19 janvier 2017Art. 2 : Règlement de scolarité des élèves officiers
- Arrêté du 19 janvier 2017Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire, Sct. Section 1 : Scolarité, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublement, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Section 3 : Classements, Art. 17, Art. 18, Sct. Chapitre III : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole militaire interarmes, Sct. Section 1 : Scolarité, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublement, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Sct. Section 3 : Classements, Art. 30, Art. 31, Sct. Chapitre IV : Dispositions finales, Art. 33
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