Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Validation de la formation des élèves officiers
Résumé. Pour valider leur formation, les élèves officiers doivent avoir au moins 10/20 dans chaque composante et sur l'ensemble des deux années.
Chaque année de formation est validée lorsque l'élève officier a obtenu la moyenne de 10 sur 20 dans chacune des trois composantes de formations définies à l'article 21 (Orientation des élèves officiers à l'Ecole militaire interarmes)Art. 21Orientation des élèves officiers à l'Ecole militaire interarmesLe général de Saint-Cyr - Coëtquidan choisit la spécialisation des futurs officiers parmi trois options. du présent arrêté. Sous réserve des dispositions prévues à l'alinéa précédent et à l'article 30 (Classement des élèves à Saint-Cyr - Coëtquidan)Art. 30Classement des élèves à Saint-Cyr - CoëtquidanUn général établit un classement des élèves de Saint-Cyr - Coëtquidan selon leurs résultats scolaires. du présent arrêté, l'ensemble de la scolarité est validé si l'élève officier :
valide chacune des années de formation ;
obtient la note moyenne générale de 10 sur 20 dans chacune des trois composantes de la formation durant les deux années.
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Les mentions du diplôme
Résumé. Pour obtenir un diplôme, il faut avoir une moyenne minimale de 10/20 pour la mention 'passable', et jusqu'à 16/20 pour 'très bien'.
Le diplôme est assorti d'une mention. Les mentions d'attribution du diplôme sont au nombre de quatre : passable, assez bien, bien et très bien. Les moyennes ouvrant droit à l'attribution de ces mentions sont les suivantes : 16 sur 20 pour la mention « très bien » ; 14 sur 20 pour la mention « bien » ; 12 sur 20 pour la mention « assez bien » ; 10 sur 20 pour la mention « passable ».
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Conditions de convocation du conseil d'instruction pour les élèves officiers
Résumé. Les élèves officiers peuvent être convoqués par un conseil d'instruction s'ils n'ont pas obtenu la moyenne requise, n'ont pas suivi toute la scolarité, ou si un changement d'orientation est envisagé.
- soit n'a pas obtenu, à l'issue d'un semestre de sa scolarité, la moyenne de dix sur vingt dans une ou plusieurs des trois composantes de formation définies à l'article 7 (Formation des élèves officiers)Art. 7Formation des élèves officiersLa formation des futurs officiers inclut des enseignements militaires, académiques et humains pour les préparer à leur rôle. du présent arrêté ;
soit n'a pas obtenu la moyenne générale de 10 sur 20 pour l'ensemble de la scolarité ;
soit n'a pas suivi, notamment pour raison de santé, la totalité de la scolarité ou participé à l'intégralité des épreuves ;
ou pour lequel il est envisagé un changement d'orientation.
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Réunions du conseil d'instruction à Saint-Cyr - Coëtquidan
Résumé. Le conseil d'instruction des écoles de Saint-Cyr - Coëtquidan se réunit pour évaluer les élèves officiers, avec la possibilité d'ajouter des personnes consultatives.
Le conseil d'instruction se réunit à la fin de chaque semestre ou en session extraordinaire, à huis clos, sur convocation du général commandant les écoles de Saint-Cyr - Coëtquidan. En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante. Le général commandant les écoles de Saint-Cyr - Coëtquidan peut convoquer, avec voix consultative, toute personne dont la présence au conseil d'instruction est jugée utile.
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Décision sur l'avenir des élèves officiers
Résumé. Les élèves officiers peuvent être convoqués par un conseil pour décider de leur avenir selon leurs résultats.
L'élève officier concerné est, dans tous les cas, convoqué par le conseil d'instruction. Il peut demander à être assisté par un militaire ou un de ses professeurs de son choix. Le conseil d'instruction propose :
soit d'admettre l'élève officier à poursuivre ou valider sa scolarité ;
soit de prolonger la durée de sa scolarité d'une année ;
ou, s'il est élève officier des armes, de le réorienter , vers la formation suivie par les élèves officiers du corps technique et administratif ;
ou de l'exclure de l'école et de résilier le contrat de l'élève officier.
En cas de proposition de validation de l'ensemble de la scolarité, d'exclusion et de résiliation de contrat, le général commandant les écoles de Saint-Cyr - Coëtquidan transmet l'avis du conseil pour décision au chef d'état-major de l'armée de terre. En cas de proposition de redoublement ou de réorientation, le général commandant les écoles de Saint-Cyr - Coëtquidan transmet l'avis du conseil d'instruction pour décision au directeur des ressources humaines de l'armée de terre. La durée de la scolarité ne peut être prolongée que d'une seule année.