Arrêté du 19 janvier 2017

Article 18

Abrogé30 mai 2022

Créé le 1 août 2017

La liste des élèves officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr est établie par ordre alphabétique par arrêté du chef d'état-major de l'armée de terre publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 30 mai 2022

Abrogé parArrêté du 23 mai 2022art. 1

En vigueur du mardi 1 août 2017 au dimanche 29 mai 2022

La liste des élèves officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr est établie par ordre alphabétique par arrêté du chef d'état-major de l'armée de terre publié au Journal officiel de la République française.