Arrêté du 19 janvier 2017

Article 18

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Article 18

La liste des élèves officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr est établie par ordre alphabétique par arrêté du chef d'état-major de l'armée de terre publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé30 mai 2022

Créé le 1 août 2017 · Abrogé le 30 mai 2022

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Publication des diplômés de Saint-Cyr

Résumé. La liste des élèves officiers diplômés de Saint-Cyr est publiée par ordre alphabétique dans le Journal officiel.

La liste des élèves officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr est établie par ordre alphabétique par arrêté du chef d'état-major de l'armée de terre publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 août 2017 au dimanche 29 mai 2022

Source : Légifrance