Le ministre des armées et le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
Vu le code de l'aviation civile, notamment ses articles D. 131-1 à D. 131-10 ;
Vu le code des transports, notamment ses articles L. 6211-4, L. 6211-5, L. 6232-2, L. 6232-12 et L. 6232-13 ;
Vu le décret n° 2013-366 du 29 avril 2013 modifié portant création de la direction de la sécurité aéronautique d'Etat ;
Vu l'arrêté du 19 juin 2006 relatif au directoire de l'espace aérien ;
Vu l'arrêté du 3 mai 2013 modifié portant organisation de la direction de la sécurité aéronautique d'Etat,
Arrêtent :
Article 1
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Tours (37) identifiée « ZIT Complexe de la Chambrerie ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe I de l'annexe au présent arrêté.
Article 2
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Domont (95) identifiée « ZIT Stade des Fauvettes ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe II de l'annexe au présent arrêté.
Article 3
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région du Touquet (62) identifiée « ZIT Stade Ferdinand Petit ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe III de l'annexe au présent arrêté.
Article 4
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Paris (75) identifiée « ZIT Stade de l'INSEP ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe IV de l'annexe au présent arrêté.
Article 5
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Marquette-lez-Lille (59) identifiée « ZIT Stade Jean Vangool ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe V de l'annexe au présent arrêté.
Article 6
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Croissy-sur-Seine (78) identifiée « ZIT Stade omnisport de Croissy-sur-Seine ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe VI de l'annexe au présent arrêté.
Article 7
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Versailles (78) identifiée « ZIT Stade Porchefontaine ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe VII de l'annexe au présent arrêté.
Article 8
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Rueil-Malmaison (92) identifiée « ZIT Stade du parc ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe VIII de l'annexe au présent arrêté.
Article 9
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Lille (59) identifiée « ZIT Stadium de Lille ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe IX de l'annexe au présent arrêté.
Article 10
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Villeneuve d'Ascq (59) identifiée « ZIT Stade Thery ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe X de l'annexe au présent arrêté.
Article 11
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Brest, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Saint Herblain (44) identifiée « ZIT Stade du Vigneau ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XI de l'annexe au présent arrêté.
Article 12
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Brest, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de La Baule (44) identifiée « ZIT Stade Jean Gaillardon ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XII de l'annexe au présent arrêté.
Article 13
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Brest, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Nantes (44) identifiée « ZIT Stade Pascal Laporte ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XIII de l'annexe au présent arrêté.
Article 14
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Brest, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Rézé (44) identifiée « ZIT Stade de la Robinière ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XIV de l'annexe au présent arrêté.
Article 15
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Brest, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Perros-Guirec (22) identifiée « ZIT Stade Yves Lejannou ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XV de l'annexe au présent arrêté.
Article 16
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de La Rochelle (17) identifiée « ZIT Stade Apivia Parc ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XVI de l'annexe au présent arrêté.
Article 17
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Blagnac (31) identifiée « ZIT Stade Ernest Argelès ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XVII de l'annexe au présent arrêté.
Article 18
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Colomiers (31) identifiée « ZIT Stade Michel Bendichou ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XVIII de l'annexe au présent arrêté.
Article 19
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Bordeaux (33) identifiée « ZIT Stade Chaban Delmas ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XIX de l'annexe au présent arrêté.
Article 20
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Lormont (33) identifiée « ZIT Stade Jules Ladoumègue ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XX de l'annexe au présent arrêté.
Article 21
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Libourne (33) identifiée « ZIT Stade Jean-Antoine Moueix ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXI de l'annexe au présent arrêté.
Article 22
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Saint-Médard-en-Jalles (33) identifiée « ZIT Stade de St Médard en Jalles ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXII de l'annexe au présent arrêté.
Article 23
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Bègles (33) identifiée « ZIT Stade d'entrainement UBB CEVA ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXIII de l'annexe au présent arrêté.
Article 24
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Toulouse (31) identifiée « ZIT Stade Ernest Wallon ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXIV de l'annexe au présent arrêté.
Article 25
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région d'Aix en Provence (13) identifiée « ZIT Complexe sportif Georges Carcassonne ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXV de l'annexe au présent arrêté.
Article 26
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région d'Aix-les-Bains (73) identifiée « ZIT Stade d'Aix-les-Bains ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXVI de l'annexe au présent arrêté.
Article 27
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région d'Andrézieux-Bouthéon (42) identifiée « ZIT Stade d'Andrézieux-Bouthéon ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXVII de l'annexe au présent arrêté.
Article 28
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Nice (06) identifiée « ZIT Stade des Arboras ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXVIII de l'annexe au présent arrêté.
Article 29
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région d'Avignon (84) identifiée « ZIT Stade d'Avignon ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXIX de l'annexe au présent arrêté.
Article 30
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Berre l'Etang (13) identifiée « ZIT Stade de l'Arc ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXX de l'annexe au présent arrêté.
Article 31
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Bourgoin-Jallieu (38) identifiée « ZIT Stade de Bourgoin Jallieu ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXXI de l'annexe au présent arrêté.
Article 32
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Chassieu (69) identifiée « ZIT Stade de Chassieu ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXXII de l'annexe au présent arrêté.
Article 33
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Nice (06) identifiée « ZIT Stade Ehrmann ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXXIII de l'annexe au présent arrêté.
Article 34
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Firminy (42) identifiée « ZIT Stade de Firminy ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXXIV de l'annexe au présent arrêté.
Article 35
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Lyon (69) identifiée « ZIT Stade de Gerland ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXXV de l'annexe au présent arrêté.
Article 36
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Mandelieu (06) identifiée « ZIT Stade Eric Estival ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXXVI de l'annexe au présent arrêté.
Article 37
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Marseille (13) identifiée « ZIT Stade Roger Couderc ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXXVII de l'annexe au présent arrêté.
Article 38
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Montpellier (34) identifiée « ZIT Stade de Montpellier ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXXVIII de l'annexe au présent arrêté.
Article 39
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Perpignan (66) identifiée « ZIT Parc des sports Alain Mimoun ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXXIX de l'annexe au présent arrêté.
Article 40
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Rillieux-la-Pape (69) identifiée « ZIT Stade du Loup Pendu ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XL de l'annexe au présent arrêté.
Article 41
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Saint-Étienne (42) identifiée « ZIT Stade de Saint-Étienne ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XLI de l'annexe au présent arrêté.
Article 42
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Saint-Laurent-du-Var (06) identifiée « ZIT Stade Léon Bérenger ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XLII de l'annexe au présent arrêté.
Article 43
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
Les dispositions du présent arrêté sont portées à la connaissance des usagers de l'espace aérien par la voie de l'information aéronautique.
Article 44
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
Le présent arrêté entre en vigueur le 8 septembre 2023.
Article 45
Abrogé depuis le 2023-10-09 par [object Object]
Le directeur des services de la navigation aérienne et le directeur de la circulation aérienne militaire sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 1er septembre 2023.
Le ministre des armées,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la circulation aérienne militaire,
L. Thiebaut
Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,
Pour le ministre et par délégation :
Le chef de la mission du Ciel unique européen et de la réglementation de la navigation aérienne,
J.-C. Braun