JORF n°0206 du 6 septembre 2023

Article 29

Article 29

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une zone interdite temporaire pour des raisons militaires à Avignon

Résumé Du 8 septembre au 28 octobre, une zone est interdite à Avignon pour raisons militaires.

1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région d'Avignon (84) identifiée « ZIT Stade d'Avignon ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXIX de l'annexe au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région d'Avignon (84) identifiée « ZIT Stade d'Avignon ».

2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXIX de l'annexe au présent arrêté.