JORF n°0206 du 6 septembre 2023

Article 5

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une zone interdite temporaire à Marquette-lez-Lille pour raisons militaires

Résumé Une zone est fermée à Marquette-lez-Lille du 8 septembre au 28 octobre 2023 pour des raisons militaires.

1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Marquette-lez-Lille (59) identifiée « ZIT Stade Jean Vangool ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe V de l'annexe au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Marquette-lez-Lille (59) identifiée « ZIT Stade Jean Vangool ».

2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe V de l'annexe au présent arrêté.