JORF n°0206 du 6 septembre 2023

Article 23

Article 23

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une zone interdite temporaire pour des raisons militaires à Bègles

Résumé Une zone interdite est créée à Bègles pendant deux mois pour des raisons militaires.

1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Bègles (33) identifiée « ZIT Stade d'entrainement UBB CEVA ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXIII de l'annexe au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Bordeaux, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Bègles (33) identifiée « ZIT Stade d'entrainement UBB CEVA ».

2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXIII de l'annexe au présent arrêté.