JORF n°0206 du 6 septembre 2023

Article 34

Article 34

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Création d'une zone interdite temporaire à Firminy pour raisons militaires

Résumé Une zone est interdite d'accès à Firminy du 8 septembre au 28 octobre 2023 pour des raisons militaires.

1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Firminy (42) identifiée « ZIT Stade de Firminy ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXXIV de l'annexe au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Marseille, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Firminy (42) identifiée « ZIT Stade de Firminy ».

2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe XXXIV de l'annexe au présent arrêté.