Arrêté du 1er septembre 2023

Article 8

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Article 8

1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Rueil-Malmaison (92) identifiée « ZIT Stade du parc ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe VIII de l'annexe au présent arrêté.

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Abrogé9 octobre 2023

Créé le 7 septembre 2023 · Abrogé le 9 octobre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Création d'une zone interdite temporaire à Rueil-Malmaison

Résumé. Une zone interdite temporaire est créée près de Rueil-Malmaison pour des raisons militaires du 8 septembre au 28 octobre.

1° Il est créé pour des raisons d'ordre militaire, dans la région d'information de vol de Paris, du vendredi 8 septembre 2023 au samedi 28 octobre 2023, une zone interdite temporaire dans la région de Rueil-Malmaison (92) identifiée « ZIT Stade du parc ».
2° Les caractéristiques et les conditions d'utilisation de cette zone interdite temporaire sont définies au paragraphe VIII de l'annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 7 septembre 2023 au dimanche 8 octobre 2023

Source : Légifrance