Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Sct. Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique à l'air. > >
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JORF n°0150 du 1 juillet 2010
Arrêté du 18 juin 2010
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, et notamment l'article R. 322-7 ;
Vu l'avis de la Fédération française d'études et de sports sous-marins en date du 15 juin 2010,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-71 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-72 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-74 > >
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-75 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-77 > >
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Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-78 > >
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Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-81 > >
1 version
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Article 9
A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-81-1 > >
1 version
1 créé
Article 10
A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-81-2 > >
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1 créé
Article 11
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-82 > >
1 version
1 modifié
Article 12
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-83 > >
1 version
1 modifié
Article 13
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-84 > >
1 version
1 modifié
Article 14
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-85 > >
1 version
1 modifié
Article 15
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-86 > >
1 version
1 modifié
Article 16
A créé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe III-14 a, Art. Annexe III-15 a, Art. Annexe III-14 b, Art. Annexe III-15 b > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe III-16 a (art. A322-77), Art. Annexe III-16 b > >
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4 créés
2 modifiés
Article 17
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A322-76 > >
1 version
1 modifié
Article 18
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 18 juin 2010.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige