Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles d'enseignement de la plongée
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Sct. Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique à l'air.
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1 modifié