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La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, et notamment l'article R. 322-7 ;
Vu l'avis de la Fédération française d'études et de sports sous-marins en date du 15 juin 2010,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Sct. Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique à l'air.
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A322-71
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A322-72
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A322-74
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A322-75
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A322-77
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A322-78
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A322-81
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A322-81-1
1 version
1 créé
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A322-81-2
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A322-82
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A322-83
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A322-84
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A322-85
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A322-86
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. Annexe III-14 a, Art. Annexe III-15 a, Art. Annexe III-14 b, Art. Annexe III-15 b
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. Annexe III-16 a (art. A322-77), Art. Annexe III-16 b
1 version
4 créés
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A322-76
1 version
1 modifié
Créé le 2 juillet 2010
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 18 juin 2010.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige
En vigueur depuis le vendredi 2 juillet 2010