Arrêté du 18 juin 2010

Article 14

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Article 14

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A322-85

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Modification des niveaux et profondeurs de plongée

Résumé. Les niveaux de plongée sont renommés et les profondeurs autorisées pour chaque niveau sont précisées.

A modifié les dispositions suivantes :

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