Arrêté du 18 juin 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

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Sct. Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique à l'air.

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Modification des règles d'enseignement de la plongée

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour les centres qui enseignent la plongée sous-marine.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportSct. Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique à l'air.
- Code du sport.
Sct. Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique à l'air.

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