Arrêté du 18 juin 2010

Article 16

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Article 16

A créé les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe III-14 a, Art. Annexe III-15 a, Art. Annexe III-14 b, Art. Annexe III-15 b

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. Annexe III-16 a (art. A322-77), Art. Annexe III-16 b

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Modification des règles de plongée

Résumé. L'arrêté du 18 juin 2010 crée et modifie des articles du Code du sport concernant les brevets et niveaux d'enseignement en plongée.

A créé les dispositions suivantes :

Code du sportArt. Annexe III-14 aCode du sportArt. Annexe III-15 aCode du sportArt. Annexe III-14 b
- Code du sport.
Art. Annexe III-14 a, Art. Annexe III-15 a, Art. Annexe III-14 b, Art. Annexe III-15 b

A modifié les dispositions suivantes :

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