Arrêté du 18 juin 2010

Article 8

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Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A322-81

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Modification des règles de plongée

Résumé. Les règles de plongée sont modifiées pour inclure cinq plages de profondeur jusqu'à 60 mètres, supprimant les extensions ou dépassements accidentels.

A modifié les dispositions suivantes :

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