Arrêté du 18 juin 2010

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A322-77

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Modification des règles de plongée

Résumé. Les règles de plongée remplacent 'compétences' par 'aptitudes', suppriment l'option de diriger une palanquée sans guide, mettent à jour les références aux qualifications et dépendent désormais des critères d’évolution.

A modifié les dispositions suivantes :

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