Arrêté du 18 juin 2010

Article 9

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Article 9

A créé les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A322-81-1

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Présentation d'un brevet ou d'un carnet de plongée pour plonger

Résumé. Pour plonger, il faut présenter un brevet ou un carnet de plongée au directeur, sinon il évalue tes compétences après une plongée.

A créé les dispositions suivantes :

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Source : Légifrance