Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des limites pour les procédures de remontées
Résumé. La règle précise maintenant que les procédures de remontées s'appliquent lorsque la profondeur dépasse 6 mètres.
A modifié les dispositions suivantes :