Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de dispositions diverses dans plusieurs arrêtés
Résumé. Cet article supprime des règles vieilles de plusieurs années.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 juin 1994Art. nullArrêté du 14 juin 1994Art. nullArrêté du 14 juin 1994Art. nullArrêté du 14 juin 1994Art. nullArrêté du 14 juin 1994Art. nullArrêté du 14 juin 1994Art. nullArrêté du 14 juin 1994Art. nullArrêté du 14 juin 1994Art. null
- Arrêté du 14 juin 1994Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 juillet 1992Sct. Titre 1er : Habilitation des organismes publics.Arrêté du 8 juillet 1992Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 juillet 1992Art. 2 → Version 1Arrêté du 8 juillet 1992Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 juillet 1992Art. 4 → Version 1Arrêté du 8 juillet 1992Art. 5 → Version 1Arrêté du 8 juillet 1992Art. 6 → Version 1Arrêté du 8 juillet 1992Art. 7 → Version 1Arrêté du 8 juillet 1992Sct. Titre 2 : Agrément des associationsArrêté du 8 juillet 1992Sct. Chapitre 1er : Associations nationales.Arrêté du 8 juillet 1992Art. 8 → Version 1Arrêté du 8 juillet 1992Art. 9 → Version 1Arrêté du 8 juillet 1992Art. 10 → Version 1Arrêté du 8 juillet 1992Art. 11 → Version 1Arrêté du 8 juillet 1992Sct. Chapitre 2 : Associations départementales.Arrêté du 8 juillet 1992Art. 12 → Version 1Arrêté du 8 juillet 1992Art. 13 → Version 1Arrêté du 8 juillet 1992Art. 14 → Version 2Arrêté du 8 juillet 1992Art. 15 → Version 1Arrêté du 8 juillet 1992Art. 16 → Version 1Arrêté du 8 juillet 1992Art. 17 → Version 1Arrêté du 8 juillet 1992Sct. Titre 3 : Dispositions communes et transitoires.Arrêté du 8 juillet 1992Art. 18 → Version 1Arrêté du 8 juillet 1992Art. 19 → Version 2Arrêté du 8 juillet 1992Art. 20 → Version 1Arrêté du 8 juillet 1992Art. 21 → Version 1Arrêté du 22 avril 1994Sct. Chapitre Ier : Organisation et déroulement de la formation initiale.Arrêté du 22 avril 1994Art. 1 → Version 1Arrêté du 22 avril 1994Art. 2 → Version 1Arrêté du 22 avril 1994Art. 3 → Version 1Arrêté du 22 avril 1994Sct. Chapitre II : Examen du brevet national d'instructeur de secourisme.Arrêté du 22 avril 1994Art. 4 → Version 1Arrêté du 22 avril 1994Art. 5 → Version 1Arrêté du 22 avril 1994Art. 6 → Version 1Arrêté du 22 avril 1994Art. 7 → Version 1Arrêté du 22 avril 1994Sct. Chapitre III : Déroulement de la formation continue.Arrêté du 22 avril 1994Art. 8 → Version 1Arrêté du 22 avril 1994Art. 9 → Version 1Arrêté du 22 avril 1994Art. 10 → Version 1Arrêté du 22 avril 1994Sct. Chapitre IV : Dispositions transitoires.Arrêté du 22 avril 1994Art. 11 → Version 1Arrêté du 22 avril 1994Art. 12 → Version 1Arrêté du 22 avril 1994Art. 13 → Version 1Arrêté du 22 avril 1994Sct. AnnexesArrêté du 22 avril 1994Sct. CONTENU DU PROGRAMMME ET DU VOLUME HORAIRE MINIMAL POUR CHAQUE MODULE.Arrêté du 22 avril 1994Art. ANNEXE → Version 1
- Arrêté du 8 juillet 1992Sct. Titre 1er : Habilitation des organismes publics., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Titre 2 : Agrément des associations, Sct. Chapitre 1er : Associations nationales., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre 2 : Associations départementales., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Titre 3 : Dispositions communes et transitoires., Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21
- Arrêté du 22 avril 1994Sct. Chapitre Ier : Organisation et déroulement de la formation initiale., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Examen du brevet national d'instructeur de secourisme., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre III : Déroulement de la formation continue., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre IV : Dispositions transitoires., Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Annexes, Sct. CONTENU DU PROGRAMMME ET DU VOLUME HORAIRE MINIMAL POUR CHAQUE MODULE., Art. ANNEXE