Article 1
Abrogé depuis le 2012-02-03
Le programme philatélique de l'année 2011 est complété comme suit :
Série « Commémoratifs et divers » :
― présidence française du G20 ;
― tricentenaire de la découverte de l'île de Clipperton.
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JORF n°0040 du 17 février 2011
Arrêté du 11 février 2011
Le ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique,
Vu l'arrêté du 17 juin 1986 fixant le calendrier des réunions de la Commission des programmes philatéliques ;
Vu l'arrêté du 22 juin 2010 fixant les programmes philatéliques de l'année 2010 (compléments), de l'année 2011 (compléments) et de l'année 2012 (1re partie) ;
Sur le rapport du président de La Poste,
Arrête :
Article 2
Abrogé depuis le 2012-02-03
Le programme philatélique de l'année 2012, 2e partie, est fixé comme suit :
Série touristique :
― Verneuil-sur-Avre (Eure) ;
― Moulins (Allier).
Série artistique :
― les statues de la place Masséna de Nice ;
― les orgues de l'église Saint-Jacques de Lunéville.
Série « Commémoratifs et divers » :
― émission commune France - Etats-Unis ;
― émission commune France-Hong Kong ;
― championnats du monde de karaté ;
― centenaire de la loi Bonnevay instituant les offices publics d'habitation à bon marché ;
― centenaire de la locomotive vapeur 231K8 ;
― Henri Queuille.
Personnages célèbres (six timbres) :
Les acteurs de cinéma.
Poste aérienne :
Centenaire de la première liaison postale Nancy-Lunéville.
Le coin du collectionneur (six timbres) :
Les soldats de plomb.
Série « Jardins de France » :
Le domaine national de Saint-Cloud.
Création d'une nouvelle série : « Les chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle ».
Création d'une nouvelle série : « Les grandes heures de l'histoire de France ».
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Article 3
Abrogé depuis le 2012-02-03
Le président de La Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 11 février 2011.
Eric Besson