Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 1er février 2011

modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'organisation des services de gestion du personnel dans l'armée de terre

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation des services de gestion du personnel dans l'armée de terre, en élargissant les missions d'une sous-direction et en ajustant la structure des services.

Le ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air ;

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 modifié portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 modifié portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Extension des missions de la sous-direction des études et de la politique

Résumé. La sous-direction des études et de la politique de l'armée de terre voit ses missions élargies pour inclure la gestion du personnel civil.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'organisation des services de gestion du personnel

Résumé. L'arrêté modifie la structure des services de gestion du personnel en ajoutant un bureau et en supprimant une mention.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 18 février 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté par le directeur des ressources humaines

Résumé. Un arrêté du 1er février 2011 confie au directeur des ressources humaines de l'armée de terre la tâche de le mettre en œuvre.

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er février 2011.

Alain Juppé

En vigueur depuis le vendredi 18 février 2011

Arrêté du 1er février 2011
Article 1
Article 2
Article 3