Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
> - Arrêté du 12 novembre 2008 > > Art. 4, Art. 5 > >
1 version
2 modifiés
JORF n°0040 du 17 février 2011
Arrêté du 1er février 2011
Le ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 modifié fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air ;
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 modifié portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ;
Vu l'arrêté du 12 novembre 2008 modifié portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 novembre 2008 > > Art. 1, Art. 2 > >
1 version
2 modifiés
Article 3
Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 1er février 2011.
Alain Juppé