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Arrêté du 11 février 2011

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Article 1

Le programme philatélique de l'année 2011 est complété comme suit :
Série « Commémoratifs et divers » :
― présidence française du G20 ;
― tricentenaire de la découverte de l'île de Clipperton.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Périmé3 février 2012

Créé le 18 février 2011 · Périmé le 3 février 2012

Le programme philatélique de l'année 2011 est complété comme suit :
Série « Commémoratifs et divers » :
― présidence française du G20 ;
― tricentenaire de la découverte de l'île de Clipperton.

Historique des versions

Périmé depuis le vendredi 3 février 2012

En vigueur du vendredi 18 février 2011 au jeudi 2 février 2012

Source : Légifrance