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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des dispositions de l'arrêté du 6 mai 2000
Résumé. Cet arrêté annule toutes les règles précédentes concernant les visites et procédures pour le personnel d’incendie.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 mai 2000Art. 1 → Version 2Arrêté du 6 mai 2000Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESArrêté du 6 mai 2000Sct. Section 1.Arrêté du 6 mai 2000Art. 2 → Version 2Arrêté du 6 mai 2000Art. 3 → Version 2Arrêté du 6 mai 2000Art. 4 → Version 2Arrêté du 6 mai 2000Art. 5 → Version 2Arrêté du 6 mai 2000Art. 6 → Version 1Arrêté du 6 mai 2000Art. 7 → Version 2Arrêté du 6 mai 2000Art. 8 → Version 4Arrêté du 6 mai 2000Art. 9 → Version 2Arrêté du 6 mai 2000Art. 10 → Version 2Arrêté du 6 mai 2000Art. 11 → Version 2Arrêté du 6 mai 2000Sct. Section 2 : Visite de recrutement et de titularisation.Arrêté du 6 mai 2000Art. 12 → Version 5Arrêté du 6 mai 2000Art. 13 → Version 2Arrêté du 6 mai 2000Art. 14 → Version 2Arrêté du 6 mai 2000Art. 15 → Version 2Arrêté du 6 mai 2000Sct. Section 3 : Visite de maintien en activité.Arrêté du 6 mai 2000Art. 16 → Version 3Arrêté du 6 mai 2000Art. 17 → Version 2Arrêté du 6 mai 2000Art. 18 → Version 1Arrêté du 6 mai 2000Art. 19 → Version 1Arrêté du 6 mai 2000Sct. Section 4 : Visites spécifiques.Arrêté du 6 mai 2000Art. 20 → Version 2Arrêté du 6 mai 2000Art. 21 → Version 2Arrêté du 6 mai 2000Art. 21-1 → Version 1Arrêté du 6 mai 2000Sct. TITRE II : INAPTITUDE ET PROCÉDURES DE RECOURS.Arrêté du 6 mai 2000Art. 22 → Version 2Arrêté du 6 mai 2000Art. 23 → Version 2Arrêté du 6 mai 2000Art. 24 → Version 2Arrêté du 6 mai 2000Art. 25 → Version 1Arrêté du 6 mai 2000Sct. TITRE III : ORGANISATION DE LA MÉDECINE PROFESSIONNELLE ET D'APTITUDE DES SAPEURS-POMPIERS.Arrêté du 6 mai 2000Art. 26 → Version 1Arrêté du 6 mai 2000Art. 27 → Version 1Arrêté du 6 mai 2000Art. 28 → Version 2Arrêté du 6 mai 2000Art. 29 → Version 2Arrêté du 6 mai 2000Art. 30 → Version 1Arrêté du 6 mai 2000Art. 31 → Version 1Arrêté du 6 mai 2000Art. 32 → Version 1Arrêté du 6 mai 2000Art. 33 → Version 1Arrêté du 6 mai 2000Art. 34 → Version 1Arrêté du 6 mai 2000Art. 35 → Version 1
- Arrêté du 6 mai 2000Art. 1, Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Sct. Section 1., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Section 2 : Visite de recrutement et de titularisation., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Section 3 : Visite de maintien en activité., Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Section 4 : Visites spécifiques., Art. 20, Art. 21, Art. 21-1, Sct. TITRE II : INAPTITUDE ET PROCÉDURES DE RECOURS., Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Sct. TITRE III : ORGANISATION DE LA MÉDECINE PROFESSIONNELLE ET D'APTITUDE DES SAPEURS-POMPIERS., Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35