Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations d'articles du Code de l'environnement
Résumé. Cet article modifie et supprime des règles environnementales, et en crée de nouvelles.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de l'environnementArt. L532-6 → Version 4
- Code de l'environnementArt. L532-6
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'environnementArt. L531-2 → Version 4Code de l'environnementArt. L531-2-1 → Version 2Code de l'environnementArt. L531-3 → Version 4Code de l'environnementArt. L531-4 → Version 5Code de l'environnementArt. L532-1 → Version 3Code de l'environnementArt. L532-2 → Version 3Code de l'environnementArt. L532-3 → Version 4Code de l'environnementArt. L532-4 → Version 3Code de l'environnementArt. L532-4-1 → Version 3Code de l'environnementArt. L532-5 → Version 3Code de l'environnementArt. L533-3-3 → Version 2Code de l'environnementArt. L533-5-1 → Version 3Code de l'environnementArt. L533-8 → Version 2Code de l'environnementArt. L533-3-5 → Version 2Code de l'environnementArt. L535-3 → Version 6Code de l'environnementArt. L536-3 → Version 4
- Code de l'environnementArt. L531-2, Art. L531-2-1, Art. L531-3, Art. L531-4, Art. L532-1, Art. L532-2, Art. L532-3, Art. L532-4, Art. L532-4-1, Art. L532-5, Art. L533-3-3, Art. L533-5-1, Art. L533-8, Art. L533-3-5, Art. L535-3, Art. L536-3
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'environnementArt. L531-3-1 → Version 1Code de l'environnementArt. L531-3-2 → Version 1
- Code de l'environnementArt. L531-3-1, Art. L531-3-2
A créé les dispositions suivantes :
Code de l'environnementArt. L532-1-1 → Version 1
- Code de l'environnementArt. L532-1-1
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de l'environnementArt. L531-4-1 → Version 2Code de l'environnementArt. L531-5 → Version 2
- Code de l'environnementArt. L531-4-1, Art. L531-5