JORF n°299 du 26 décembre 1990
- Journal officiel "Lois et Décrets"
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-830 du 27 novembre 1990 clôturant des appels à candidature de la Commission nationale de la communication et des libertés relatifs à des partages de fréquences entre services locaux et services nationaux de télévision privés diffusés par voie hertzienne terrestre
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-832 du 30 novembre 1990 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la ville de Chambéry
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-834 du 30 novembre 1990 portant modification de l'autorisation délivrée à la société Région Câble d'exploiter un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la ville de Marcq-en-Baroeul
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-848 du 21 décembre 1990 modifiant la décision no 87-12 du 25 février 1987 autorisant l'exploitation d'un service de télévision à vocation nationale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre (cinquième chaîne)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-847 du 21 décembre 1990 modifiant la décision no 87-13 du 26 février 1987 autorisant l'exploitation d'un service de télévision à vocation nationale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre (sixième chaîne)
- Résultats de délibérations CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)
- Résultats de délibérations CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)
- Résultats de délibérations CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-831 du 30 novembre 1990 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la ville de Bastia
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-833 du 30 novembre 1990 portant modification de l'autorisation délivrée à la société Région Câble d'exploiter un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire du Sivu de Lomme, Loos et Haubourdin
- MESURES NOMINATIVES
- MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
- Liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
- Liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy ayant obtenu soit le diplôme d'ingénieur agronome, mention Agronomie, soit le diplôme d'ingénieur agronome, mention Industries alimentaires, soit le diplôme d'ingénieur des industries alimentaires de l'établissement en 1988
- Liste des étudiants de l'institut universitaire des systèmes thermiques industriels de l'université Provence Aix-Marseille-I (spécialité Systèmes énergétiques et transferts thermiques) ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement, promotion 1989
- PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR
- TEXTES GENERAUX
- MINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Arrêtés du 14 décembre 1990 portant radiation (administration centrale)
- Arrêté du 28 novembre 1990 portant autorisation de fabrication d'un explosif
- Arrêté du 18 décembre 1990 portant dérogation à l'arrêté du 1er décembre 1959 portant réglementation générale des épreuves et compétitions sportives sur la voie publique
- Décret du 21 décembre 1990 portant dissolution du conseil municipal de Trézioux (Puy-de-Dôme)
- Arrêté du 12 décembre 1990 portant prolongation de la validité d'un permis d'exploitation de mine
- Arrêté du 17 décembre 1990 portant radiation (administration centrale)
- Arrêté du 7 décembre 1990 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
- Arrêté du 12 décembre 1990 portant rejet d'une demande d'extension de superficie de permis exclusif de recherches de mines
- Arrêté du 10 décembre 1990 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Bayonne à recourir à l'emprunt
- Arrêté du 14 décembre 1990 portant radiation (administration centrale)
- Arrêté du 10 décembre 1990 autorisant la chambre régionale de commerce et d'industrie du Limousin-Poitou-Charentes à recourir à l'emprunt
- Décret no 90-1152 du 21 décembre 1990 portant convocation des électeurs sénatoriaux du département de Paris
- Décret du 21 décembre 1990 portant titularisation (administration préfectorale)
- Décret du 21 décembre 1990 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale
- Arrêté du 12 décembre 1990 autorisant la chambre de commerce et d'industrie de Nantes à recourir à l'emprunt
- Arrêté du 12 décembre 1990 portant agrément d'organismes de contrôle pour l'application de l'article 17 bis de l'arrêté du 24 mars 1978 portant réglementation de l'emploi du soudage dans la construction et la réparation des appareils à pression
- Arrêtés du 14 décembre 1990 portant radiation (administration centrale)
- MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
- Arrêté du 19 décembre 1990 autorisant au titre de l'année 1991 l'ouverture de concours pour le recrutement d'adjoints administratifs des services extérieurs (femmes et hommes)
- Arrêté du 19 décembre 1990 autorisant au titre de l'année 1991 l'ouverture de concours pour le recrutement de documentalistes (femmes et hommes)
- MINISTERE DE L'ECONOMIE, FINANCES ET BUDGET
- Arrêté du 7 décembre 1990 portant cession d'un immeuble
- Arrêté du 14 décembre 1990 approuvant la création d'un groupement d'intérêt public
- Arrêté du 24 octobre 1990 fixant les modalités d'assiette et de perception des redevances dues pour occupation du domaine public de l'Etat par les canalisations d'intérêt général destinées au transport des produits chimiques
- MINISTERE DE LA JUSTICE
- Arrêtés du 31 octobre 1990 portant promotion (services extérieurs de l'administration pénitentiaire)
- Arrêtés du 31 octobre 1990 portant promotion (services extérieurs de l'administration pénitentiaire)
- Décret du 21 décembre 1990 portant nomination d'un maître des requêtes dans les fonctions de commissaire du Gouvernement (Conseil d'Etat)
- Arrêté du 17 décembre 1990 portant nomination et titularisation (administration centrale)
- Arrêtés du 31 octobre 1990 portant promotion (services extérieurs de l'administration pénitentiaire)
- Décret du 24 décembre 1990 portant désignation et cessation de fonctions de commissaires du Gouvernement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
- MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
- Décret du 19 décembre 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Bourganeuf-Châtelus-le-Marcheix traversant le département de la Creuse
- Arrêtés du 5 décembre 1990 modifiant un arrêté du 28 janvier 1987 portant nomination (services extérieurs)
- Arrêté du 29 novembre 1990 portant nomination (services extérieurs)
- Décret du 21 décembre 1990 portant nomination du président du conseil d'administration de France Télécom
- Décret du 19 décembre 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours du faisceau hertzien Le Boulou-Perpignan traversant le département des Pyrénées-Orientales
- Décret du 21 décembre 1990 portant nomination du président du conseil d'administration de La Poste
- Arrêté du 5 décembre 1990 portant admission à la retraite (services extérieurs)
- Arrêtés du 5 décembre 1990 modifiant un arrêté du 28 janvier 1987 portant nomination (services extérieurs)
- Décret du 19 décembre 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage des stations et sur le parcours du faisceau hertzien Limoges-Brégère-Saint-Léonard-de-Noblat traversant le département de la Haute-Vienne
- Décret du 19 décembre 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Bazoges-en-Paillers-La Guyonnière traversant le département de la Vendée
- Arrêté du 8 décembre 1990 portant nomination au conseil d'administration du musée de la poste
- Décret du 21 décembre 1990 portant nomination de directeurs à l'administration centrale
- Arrêté du 19 novembre 1990 portant nomination (services extérieurs)
- Arrêté du 5 décembre 1990 portant promotion (services extérieurs)
- MINISTERE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
- Arrêté du 13 novembre 1990 portant admission à la retraite (médecins inspecteurs régionaux de la santé publique)
- Arrêté du 14 décembre 1990 relatif au budget de l'Office des migrations internationales pour l'exercice 1990
- Arrêté du 6 décembre 1990 modifiant l'arrêté du 30 octobre 1973 fixant les indices de besoins en lits d'hospitalisation pour la médecine, la chirurgie et la gynécologie-obstétrique
- MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
- Décret du 19 décembre 1990 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs: disciplines médicales)
- Arrêté du 14 décembre 1990 portant approbation de dispositions statutaires (application de l'article 14 [5o] du décret no 85-986 du 16 septembre 1985)
- Décret no 90-1151 du 19 décembre 1990 modifiant le décret no 89-608 du 1er septembre 1989 portant création d'allocations d'enseignement
- Décret du 19 décembre 1990 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)
- Arrêté du 21 décembre 1990 relatif au remplacement d'un membre élu du Conseil national des universités
- Arrêté du 20 décembre 1990 autorisant au titre de l'année 1991 l'ouverture de concours pour le recrutement d'attachés d'administration scolaire et universitaire-analystes (femmes et hommes)
- Arrêté du 17 octobre 1990 fixant la liste des candidats admis au diplôme d'expertise comptable
- Décision du 3 décembre 1990 complétant les décisions du 31 août 1987, du 2 décembre 1987 et du 10 novembre 1989 fixant la liste des établissements publics habilités à assurer la préparation au brevet de technicien supérieur Productique par unités de contrôle capitalisables
- MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
- MINISTERE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER
- Arrêté du 30 novembre 1990 désignant les établissements autorisés à dispenser la formation de brevets de technicien supérieur agricoles expérimentaux au titre de l'année scolaire 1990-1991
- Arrêté du 6 novembre 1990 relatif au budget de l'Institut national des appellations d'origine des vins et eaux-de-vie pour l'exercice 1990
- Arrêtés du 17 décembre 1990 portant titularisation (administration centrale)
- Arrêté du 14 décembre 1990 portant nomination et titularisation (administration centrale)
- Arrêtés du 17 décembre 1990 portant titularisation (administration centrale)
- MINISTERE DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
- Décret n° 90-1154 du 19 décembre 1990 portant création de l’Établissement public foncier du Nord-Pas-de-Calais
- Décrets du 19 décembre 1990 portant nomination au conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
- Décrets du 19 décembre 1990 portant nomination au conseil d'administration de la Compagnie française de navigation rhénane
- Arrêté du 27 novembre 1990 complétant l'arrêté du 20 décembre 1974 modifié fixant le règlement particulier de police de la navigation sur les canaux, rivières, cours d'eau et plans d'eau domaniaux: canal de la Haute-Seine, Seine, Yonne, Marne et Oise
- Arrêté du 16 mai 1990 portant admission à la retraite (ingénieurs des travaux de la météorologie)
- Arrêté du 7 décembre 1990 approuvant les servitudes aéronautiques d'un aérodrome
- MINISTERE DE L'INTERIEUR
- Décret du 18 décembre 1990 portant nomination et promotion dans les cadres des officiers de réserve
- Décret du 21 décembre 1990 portant admission par anticipation dans la 2e section, conférant les rang et appellation de général de corps d'armée, portant promotion et nomination dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, mise en position de service détaché et affectation d'un officier général de l'armée de terre
- Arrêté du 12 décembre 1990 portant désignation d'un commissaire du Gouvernement auprès d'une société
- MINISTERE DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
- PREMIER MINISTRE
- Arrêté du 14 décembre 1990 portant classement et affectation (administrateurs civils)
- Arrêté du 29 août 1990 portant admission à la retraite (secrétariat général du Gouvernement)
- Décret du 24 décembre 1990 chargeant le ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives, de l'intérim du Premier ministre
- Arrêté du 17 décembre 1990 portant classement et affectation (administrateurs civils)
- MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE
- Arrêté du 13 décembre 1990 portant désignation des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger représentées au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
- Arrêté du 17 décembre 1990 portant promotion (agents diplomatiques et consulaires)
- Décret du 21 décembre 1990 portant nomination et titularisation (agents diplomatiques et consulaires)
- MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
- Arrêtés du 17 décembre 1990 portant reclassement (administration centrale)
- Décret n° 90-1153 du 19 décembre 1990 portant relèvement du salaire minimum de croissance dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion
- Arrêté du 17 décembre 1990 portant titularisation (administration centrale)
- Arrêtés du 17 décembre 1990 portant reclassement (administration centrale)
- Arrêté du 28 novembre 1990 relatif à une situation administrative (administration centrale)
- Arrêté du 26 novembre 1990 portant promotion (inspection du travail)
- Arrêté du 25 novembre 1990 portant promotion (inspection du travail)
- LOIS
- LOI n° 90-1143 du 21 décembre 1990 relative aux atteintes à la sécurité de la navigation maritime et des plates-formes fixes situées sur le plateau continental (1)
- LOI no 90-1149 du 21 décembre 1990 autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale du Nigeria en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur les gains en capital (ensemble un protocole) (1)
- LOI no 90-1148 du 21 décembre 1990 autorisant l'approbation d'une convention d'assistance administrative mutuelle en matière douanière entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République démocratique de Madagascar (1)
- LOI no 90-1145 du 21 décembre 1990 autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République démocratique populaire lao sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (ensemble un échange de lettres), signé à Paris le 12 décembre 1989 (1)
- LOI no 90-1150 du 21 décembre 1990 autorisant l'approbation d'une convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada (1)
- LOI no 90-1144 du 21 décembre 1990 autorisant l'approbation d'une convention contre le dopage (1)
- LOI no 90-1146 du 21 décembre 1990 autorisant l'approbation par la France du protocole additionnel à la convention européenne d'entraide judiciaire en matière pénale (1)
- LOI no 90-1147 du 21 décembre 1990 autorisant l'approbation de la convention d'assistance administrative mutuelle en vue de prévenir, de rechercher et de réprimer les infractions douanières entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc (1)
- CONVENTIONS COLLECTIVES
- MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce électronique, radio-télévision et équipement ménager
- Arrêté du 21 décembre 1990 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des magasins de vente d'alimentation et d'approvisionnement général
- Arrêté du 21 décembre 1990 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des entrepôts d'alimentation
- TEXTES GENERAUX ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0299 du 26/12/1990 ......................................................
- Décrets du 21 décembre 1990 portant nomination (Cour des comptes)
- Arrêté du 8 novembre 1990 PORTANT NOMINATION AU COMITE NATIONAL DE L'EAU
- Arrêté du 17 décembre 1990 MODIFIANT L'ARRETE DU 07-05-1986 RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DE RECRUTEMENT D'INGENIEURS,DE PERSONNELS TECHNIQUES ET D'ADMINISTRATION DE LA RECHERCHE A L'INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
- Arrêté du 21 décembre 1990 PORTANT MAINTIEN D'UN CONSEILLER MAITRE DANS LES FONCTIONS DE SECRETAIRE GENERAL DE LA COUR DES COMPTES
- Décret du 21 décembre 1990 PORTANT NOMINATION D'UN DIRECTEUR A L'ADMINISTRATION CENTRALE
- Décret du 21 décembre 1990 PORTANT NOMINATION (COUR DES COMPTES)
- Décret du 21 décembre 1990 PORTANT NOMINATION (COUR DES COMPTES)