Décret n°2015-1676 du 15 décembre 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'environnement

Art. R515-1, Art. R515-2, Art. R515-3, Art. R515-4, Art. R515-5, Art. R515-6, Art. R515-7, Art. R515-8-1, Art. R515-8-2, Art. R515-8-3, Art. R515-8-4, Art. R515-8-5, Art. R515-8-6, Art. R515-8-7

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de l'environnement

Sct. Sous-section 1 : Dispositions générales , Sct. Sous-section 2 : Dispositions applicables aux schémas régionaux des carrières , Sct. Sous-section 3 : Dispositions applicables aux schémas départementaux des carrières , Art. R515-8-1, Art. R515-8-2, Art. R515-8-3, Art. R515-8-4, Art. R515-8-5, Art. R515-8-6, Art. R515-8-7

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'environnement

Art. R650-1, Art. R651-1, Art. R652-1, Art. R652-18, Art. R653-1, Art. R654-1, Art. R655-1, Art. R656-1, Sct. Titre V : Dispositions applicables au département de Mayotte, Art. R652-2, Art. R652-3

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'environnement

Art. R661-1

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de l'environnement

Art. R661-1-1

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de l'environnement

Sct. Titre VII : Dispositions applicables à Saint-Pierre-et-Miquelon, Art. R671-1, Sct. Titre VIII : Dispositions applicables en Guyane et en Martinique , Art. R681-1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de l'environnement

Art. R122-17, Art. R331-14, Art. R333-15, Art. R341-16, Art. R512-6

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code de l'environnement

Art. R515-4-1, Art. R515-8

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Modification des règles sur la gestion des carrières

Résumé. Le décret modifie et crée des articles dans le code de l'environnement pour mieux gérer les carrières, notamment en établissant des schémas départementaux et régionaux.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Code de l'environnementSct. Sous-section 1 : Dispositions généralesCode de l'environnementSct. Sous-section 2 : Dispositions applicables aux schémas régionaux des carrièresCode de l'environnementSct. Sous-section 3 : Dispositions applicables aux schémas départementaux des carrières
- Code de l'environnement
Sct. Sous-section 1 : Dispositions générales , Sct. Sous-section 2 : Dispositions applicables aux schémas régionaux des carrières , Sct. Sous-section 3 : Dispositions applicables aux schémas départementaux des carrières , Art. R515-8-1, Art. R515-8-2, Art. R515-8-3, Art. R515-8-4, Art. R515-8-5, Art. R515-8-6, Art. R515-8-7

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Code de l'environnementSct. Titre VII : Dispositions applicables à Saint-Pierre-et-MiquelonCode de l'environnementArt. R671-1 : Adaptation du code de l'environnement à Saint-Pierre-et-MiquelonCode de l'environnementSct. Titre VIII : Dispositions applicables en Guyane et en Martinique
- Code de l'environnement
Sct. Titre VII : Dispositions applicables à Saint-Pierre-et-Miquelon, Art. R671-1, Sct. Titre VIII : Dispositions applicables en Guyane et en Martinique , Art. R681-1

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

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