Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles sur la gestion des carrières
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Pas de modificationCode de l'environnementArt. R515-2 : Contenu et objectifs du schéma régional des carrières
→ Version 2 : Extension de la portée et approfondissement de l'analyse dans le schéma des carrièresCode de l'environnementArt. R515-3 : Cartographie des carrières dans les schémas régionaux
→ Version 2 : Modification de la description des documents cartographiques
- Code de l'environnementArt. R515-1, Art. R515-2, Art. R515-3, Art. R515-4, Art. R515-5, Art. R515-6, Art. R515-7, Art. R515-8-1, Art. R515-8-2, Art. R515-8-3, Art. R515-8-4, Art. R515-8-5, Art. R515-8-6, Art. R515-8-7
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'environnementSct. Sous-section 1 : Dispositions générales , Sct. Sous-section 2 : Dispositions applicables aux schémas régionaux des carrières , Sct. Sous-section 3 : Dispositions applicables aux schémas départementaux des carrières , Art. R515-8-1, Art. R515-8-2, Art. R515-8-3, Art. R515-8-4, Art. R515-8-5, Art. R515-8-6, Art. R515-8-7
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 6 : Modification terminologique – passage de ‘collectivité’ à ‘département’Code de l'environnementArt. R651-1 : Application partielle du livre Ier à Mayotte
→ Version 2 : Modification du libellé désignant MayotteCode de l'environnementArt. R652-1 : Application partielle du livre II à Mayotte
→ Version 2 : Modification stylistique du libellé
- Code de l'environnementArt. R650-1, Art. R651-1, Art. R652-1, Art. R652-18, Art. R653-1, Art. R654-1, Art. R655-1, Art. R656-1, Sct. Titre V : Dispositions applicables au département de Mayotte, Art. R652-2, Art. R652-3
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Extension des remplacements de termes administratifs pour Saint‑Martin
- Code de l'environnementArt. R661-1
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'environnementArt. R661-1-1
A créé les dispositions suivantes :
- Code de l'environnementSct. Titre VII : Dispositions applicables à Saint-Pierre-et-Miquelon, Art. R671-1, Sct. Titre VIII : Dispositions applicables en Guyane et en Martinique , Art. R681-1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 13 : Pas de modificationCode de l'environnementArt. R331-14 : Compatibilité des documents d'aménagement avec les parcs nationaux
→ Version 6 : Corrections orthographiques / ponctuationCode de l'environnementArt. R333-15 : Documents à soumettre pour avis dans les parcs naturels régionaux
→ Version 5 : Ajout d’un plan régional des carrières
- Code de l'environnementArt. R122-17, Art. R331-14, Art. R333-15, Art. R341-16, Art. R512-6
A abrogé les dispositions suivantes :