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DÉCRET n°2015-1152 du 16 septembre 2015

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DÉCRET n°2015-1152 du 16 septembre 2015

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Chapitre III : Biologiste médicalCode de la santé publiqueSct. Section 1 : Conditions d'exerciceCode de la santé publiqueSct. Section 2 : Modalités d'exerciceCode de la santé publiqueSct. Sous-section 1 : Remplacement à titre temporaireCode de la santé publiqueArt. D6213-13 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6213-14 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Sous-section 2 : Commission nationale de biologie médicale
- Code de la santé publique
Sct. Chapitre III : Biologiste médical, Sct. Section 1 : Conditions d'exercice, Sct. Section 2 : Modalités d'exercice, Sct. Sous-section 1 : Remplacement à titre temporaire, Art. D6213-13, Art. D6213-14, Sct. Sous-section 2 : Commission nationale de biologie médicale

A créé les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Sous-section 1 : Procédure de reconnaissance d'un domaine de spécialisationCode de la santé publiqueArt. R6213-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-2 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-3 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-4 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Sous-section 2 : Directeur ou directeur adjoint d'un centre national de référence pour la lutte contre les maladies transmissiblesCode de la santé publiqueArt. R6213-5 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-6 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-7 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Sous-section 3 : Médecins et pharmaciens exerçant dans les centres hospitaliers universitairesCode de la santé publiqueArt. R6213-8 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-9 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-10 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Sous-section 4 : Conditions d'habilitation à effectuer certains actes de prélèvementCode de la santé publiqueArt. R6213-11 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-12 → Version 1
- Code de la santé publique
Sct. Sous-section 1 : Procédure de reconnaissance d'un domaine de spécialisation , Art. R6213-1, Art. R6213-2, Art. R6213-3, Art. R6213-4, Sct. Sous-section 2 : Directeur ou directeur adjoint d'un centre national de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles , Art. R6213-5, Art. R6213-6, Art. R6213-7, Sct. Sous-section 3 : Médecins et pharmaciens exerçant dans les centres hospitaliers universitaires , Art. R6213-8, Art. R6213-9, Art. R6213-10, Sct. Sous-section 4 : Conditions d'habilitation à effectuer certains actes de prélèvement, Art. R6213-11, Art. R6213-12

A abrogé les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueArt. D6213-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6213-2 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6213-3 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6213-4 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6213-5 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6213-6 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6213-7 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6213-8 → Version 2Code de la santé publiqueArt. D6213-9 → Version 3Code de la santé publiqueArt. D6213-10 → Version 3Code de la santé publiqueArt. D6213-11 → Version 2Code de la santé publiqueArt. D6213-15 → Version 3Code de la santé publiqueArt. D6213-16 → Version 3Code de la santé publiqueArt. D6213-17 → Version 3Code de la santé publiqueArt. D6213-18 → Version 3Code de la santé publiqueArt. D6213-19 → Version 2
- Code de la santé publique
Art. D6213-1, Art. D6213-2, Art. D6213-3, Art. D6213-4, Art. D6213-5, Art. D6213-6, Art. D6213-7, Art. D6213-8, Art. D6213-9, Art. D6213-10, Art. D6213-11, Art. D6213-15, Art. D6213-16, Art. D6213-17, Art. D6213-18, Art. D6213-19

A créé les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueArt. R6213-15 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-16 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-17 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-18 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-19 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-20 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-21 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-22 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-23 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-24 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-25 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-26 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-27 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6213-28 → Version 1
- Code de la santé publique
Art. R6213-15, Art. R6213-16, Art. R6213-17, Art. R6213-18, Art. R6213-19, Art. R6213-20, Art. R6213-21, Art. R6213-22, Art. R6213-23, Art. R6213-24, Art. R6213-25, Art. R6213-26, Art. R6213-27, Art. R6213-28

Effets de cet article

crée

crée  Code de la santé publiqueart. R6213-1 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-2 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-3 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-4 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-5 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-6 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-7 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-8 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-9 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-10 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-11 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-12 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-15 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-16 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-17 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-18 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-19 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-20 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-21 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-22 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-23 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-24 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-25 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-26 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-27 (Ab)crée  Code de la santé publiqueart. R6213-28 (Ab)crée  Code de la santé publiqueSous-section 1 : Procédure de reconnaissance d'... (Ab)crée  Code de la santé publiqueSous-section 2 : Directeur ou directeur adjoint... (Ab)crée  Code de la santé publiqueSous-section 3 : Médecins et pharmaciens exerça... (Ab)crée  Code de la santé publiqueSous-section 4 : Conditions d'habilitation à ef... (Ab)

abroge

abroge  Code de la santé publiqueart. D6213-1 (Ab)abroge  Code de la santé publiqueart. D6213-2 (Ab)abroge  Code de la santé publiqueart. D6213-3 (Ab)abroge  Code de la santé publiqueart. D6213-4 (Ab)abroge  Code de la santé publiqueart. D6213-5 (Ab)abroge  Code de la santé publiqueart. D6213-6 (Ab)abroge  Code de la santé publiqueart. D6213-7 (Ab)abroge  Code de la santé publiqueart. D6213-19 (Ab)abroge  Code de la santé publiqueart. D6213-18 (Ab)abroge  Code de la santé publiqueart. D6213-17 (Ab)abroge  Code de la santé publiqueart. D6213-16 (Ab)abroge  Code de la santé publiqueart. D6213-15 (Ab)abroge  Code de la santé publiqueart. D6213-11 (Ab)abroge  Code de la santé publiqueart. D6213-10 (Ab)abroge  Code de la santé publiqueart. D6213-9 (Ab)abroge  Code de la santé publiqueart. D6213-8 (Ab)

Historique des versions

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique

Sct. Chapitre III : Biologiste médical, Sct. Section 1 : Conditions d'exercice, Sct. Section 2 : Modalités d'exercice, Sct. Sous-section 1 : Remplacement à titre temporaire, Art. D6213-13, Art. D6213-14, Sct. Sous-section 2 : Commission nationale de biologie médicale

A créé les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique

Sct. Sous-section 1 : Procédure de reconnaissance d'un domaine de spécialisation , Art. R6213-1, Art. R6213-2, Art. R6213-3, Art. R6213-4, Sct. Sous-section 2 : Directeur ou directeur adjoint d'un centre national de référence pour la lutte contre les maladies transmissibles , Art. R6213-5, Art. R6213-6, Art. R6213-7, Sct. Sous-section 3 : Médecins et pharmaciens exerçant dans les centres hospitaliers universitaires , Art. R6213-8, Art. R6213-9, Art. R6213-10, Sct. Sous-section 4 : Conditions d'habilitation à effectuer certains actes de prélèvement, Art. R6213-11, Art. R6213-12

A abrogé les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique

Art. D6213-1, Art. D6213-2, Art. D6213-3, Art. D6213-4, Art. D6213-5, Art. D6213-6, Art. D6213-7, Art. D6213-8, Art. D6213-9, Art. D6213-10, Art. D6213-11, Art. D6213-15, Art. D6213-16, Art. D6213-17, Art. D6213-18, Art. D6213-19

A créé les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique

Art. R6213-15, Art. R6213-16, Art. R6213-17, Art. R6213-18, Art. R6213-19, Art. R6213-20, Art. R6213-21, Art. R6213-22, Art. R6213-23, Art. R6213-24, Art. R6213-25, Art. R6213-26, Art. R6213-27, Art. R6213-28