Créé le 1 novembre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011
Est homologué le cahier des charge, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Chénas ".
Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009
Est homologué le cahier des charge, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Chénas ".
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 1 novembre 2009 · Abrogé le 9 décembre 2011
Est homologué le cahier des charge, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Chénas ".
Cité par
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1808 du 6 décembre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation 'Saint-Amour'Décret n°2011-1809 du 6 décembre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation d'origine contrôlée BrouillyDécret n°2011-1810 du 6 décembre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation d'origine contrôlée 'Régnié'Décret n°2011-1811 du 6 décembre 2011art. 2 : Abrogation de l'appellation Moulin-à-Vent
En vigueur du jeudi 8 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
En vigueur du mercredi 7 décembre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1755 du 2 décembre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation 'Côte de Brouilly'Décret n°2011-1756 du 2 décembre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation FleurieDécret n°2011-1759 du 2 décembre 2011art. 2 : Modification des appellations d'origine contrôléeDécret n°2011-1760 du 2 décembre 2011art. 2 : Suppression de l'appellation Morgon
En vigueur du dimanche 1 novembre 2009 au mardi 6 décembre 2011
Source : Légifrance
Art. 2
Décret n°2011-1813 du 6 décembre 2011
Suppression de l'appellation 'Saint-Amour'
Décret n°2011-1808 du 6 décembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation d'origine contrôlée Brouilly
Décret n°2011-1809 du 6 décembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation d'origine contrôlée 'Régnié'
Décret n°2011-1810 du 6 décembre 2011 · art. 2
Abrogation de l'appellation Moulin-à-Vent
Décret n°2011-1811 du 6 décembre 2011 · art. 2
Modification du cahier des charges de l'appellation Chablis
Décret n°2011-1752 du 2 décembre 2011 · art. 2
Abrogation de l'appellation Corbières-Boutenac
Décret n°2011-1754 du 2 décembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation 'Côte de Brouilly'
Décret n°2011-1755 du 2 décembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation Fleurie
Décret n°2011-1756 du 2 décembre 2011 · art. 2
Modification des appellations d'origine contrôlée
Décret n°2011-1759 du 2 décembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation Morgon
Décret n°2011-1760 du 2 décembre 2011 · art. 2
Modification des appellations d'origine contrôlée de vins
Décret n°2011-1780 du 5 décembre 2011 · art. 2
Abrogation de décrets sur les AOC viticoles
Décret n°2011-1791 du 5 décembre 2011 · art. 2
Abrogation de l'AOC Pouilly-Vinzelles et homologation de Pouilly-Loché
Décret n°2011-1797 du 6 décembre 2011 · art. 2
Abolition des règles de l'AOC Pouilly-Loché
Décret n°2011-1798 du 6 décembre 2011 · art. 2
Suppression de l'appellation Minervois-La-Livinière
Décret n°2011-1799 du 6 décembre 2011 · art. 2
Modification de l'appellation d'origine contrôlée Corbières
Décret n°2011-1800 du 6 décembre 2011 · art. 2
Abrogation des règles sur les AOC de vins
Décret n°2011-1802 du 6 décembre 2011 · art. 2
Suppression des anciens décrets sur les AOC du Beaujolais
Décret n°2011-1813 du 6 décembre 2011 · art. 2