Abrogé9 décembre 2011
Créé le 1 novembre 2009 · En vigueur du 9 décembre 2011 au 8 décembre 2011
Est homologué le cahier des charge, annexé au présent décret, de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Chénas ".
Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 9 décembre 2011
En vigueur du vendredi 9 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1808 du 6 décembre 2011art. 2Décret n°2011-1809 du 6 décembre 2011art. 2Décret n°2011-1810 du 6 décembre 2011art. 2Décret n°2011-1811 du 6 décembre 2011art. 2
En vigueur du jeudi 8 décembre 2011 au jeudi 8 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1780 du 5 décembre 2011art. 2
En vigueur du mercredi 7 décembre 2011 au mercredi 7 décembre 2011
Modifié parDécret n°2011-1755 du 2 décembre 2011art. 2Décret n°2011-1756 du 2 décembre 2011art. 2Décret n°2011-1759 du 2 décembre 2011art. 2Décret n°2011-1760 du 2 décembre 2011art. 2
En vigueur du dimanche 1 novembre 2009 au mardi 6 décembre 2011