Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'appellation 'Côte de Brouilly'
Résumé. L'appellation d'origine contrôlée 'Côte de Brouilly' est supprimée, tandis que les cahiers des charges de plusieurs autres appellations viticoles sont homologués.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009Art. 1 → Version 2
- Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009Art. 1
- Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009Art. AOC "Côtes de Brouilly" : 'Côte de Brouilly': Décret sur l'AOC
- Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009Art. AOC "Côtes de Brouilly"