Décret n°2011-1755 du 2 décembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009
Art. AOC "Côtes de Brouilly"

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Suppression de l'appellation 'Côte de Brouilly'

Résumé. L'appellation d'origine contrôlée 'Côte de Brouilly' est supprimée, tandis que les cahiers des charges de plusieurs autres appellations viticoles sont homologués.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009Art. 1 → Version 2
- Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009

A abrogé les dispositions suivantes :

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