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Décret n°2011-1755 du 2 décembre 2011

Abrogé28 février 2021par Arrêté du 22 février 2021 - art. 2

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A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009Art. 1 → Version 2

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009Art. AOC "Côtes de Brouilly" → Version 1

Effets de cet article

modifie

modifie Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009 (V) → Version 2 modifie Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009art. 1 (V) → Version 2

abroge

abroge Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009art. AOC "Côtes de Brouilly" (Ab)

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