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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009Art. AOC " Régnié "
-Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009
Art. AOC " Régnié "

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A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009
Art. AOC " Régnié "