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Abrogation des règles sur les AOC de vins
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. AOC " Faugères "
Décret n°2011-1802 du 6 décembre 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. AOC " Faugères "
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. AOC " Faugères "
Source : Légifrance
Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009 (Ab)
Art. 2 (Ab)
Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009
Art. 3 (Ab)
Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009
Décret sur l'AOC Faugères
Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009 · art. AOC " Faugères " (Ab)
Art. 1 (Ab)
Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009
Annexe (Ab)
Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009