Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'appellation d'origine contrôlée Corbières
Résumé. L'appellation d'origine contrôlée Corbières est abrogée et son cahier des charges est modifié.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009Art. 1 → Version 6
-Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009
Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009Art. AOC " Corbières " : 'Corbières' : Règles pour l'AOC
-Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009Art. AOC " Corbières "