Décret n°2011-1813 du 6 décembre 2011

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. AOC " Chénas "

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Suppression des anciens décrets sur les AOC du Beaujolais

Résumé. Un décret supprime les règles anciennes sur plusieurs appellations de vins du Beaujolais.

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. AOC " Chénas "

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