Décret n°2011-1754 du 2 décembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009

Art. 1

- Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009

Art. AOC " Corbières-Boutenac "

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Abrogation de l'appellation Corbières-Boutenac

Résumé. L'appellation d'origine contrôlée Corbières-Boutenac est abrogée.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009Art. 1 → Version 6Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009Art. AOC " Corbières-Boutenac " : 'Corbières-Boutenac': règles de production du vin
- Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009
Art. 1
- Décret n°2009-1339 du 29 octobre 2009
Art. AOC " Corbières-Boutenac "

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