Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'appellation Morgon
Résumé. L'appellation d'origine contrôlée Morgon est supprimée, tout comme les règles qui la définissaient.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009Art. 1 → Version 2
-Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009Art. 1
-Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009Art. AOC " Morgon "
-Décret n° 2009-1343 du 29 octobre 2009Art. AOC " Morgon "