Décret n°2011-1780 du 5 décembre 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009

Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009

Art. AOC "Chiroubles"

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009

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Modification des appellations d'origine contrôlée de vins

Résumé. Le décret modifie les appellations d'origine contrôlée de plusieurs vins du Beaujolais, notamment en remplaçant Chiroubles par Moulin-à-Vent et en ajoutant Régnié.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009Art. 1 → Version 3
- Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009
Art. 1

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009Art. AOC "Chiroubles" : 'Chiroubles' : Décret sur l'AOC
- Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009
Art. AOC "Chiroubles"

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1343 du 29 octobre 2009

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