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Décret n°2011-1752 du 2 décembre 2011

Abrogé22 décembre 2023par Arrêté du 11 décembre 2023 - art. 2

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A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1344 du 29 octobre 2009Art. 1 → Version 6 Décret n°2009-1344 du 29 octobre 2009Art. AOC "Chablis" → Version 3

Effets de cet article

modifie

modifie Décret n°2009-1344 du 29 octobre 2009 (Ab) → Version 6 modifie Décret n°2009-1344 du 29 octobre 2009art. AOC "Chablis" (Ab) → Version 3 modifie Décret n°2009-1344 du 29 octobre 2009art. 1 (Ab) → Version 6

Historique des versions

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1344 du 29 octobre 2009

Art. 1

- Décret n°2009-1344 du 29 octobre 2009

Art. AOC "Chablis"