Décret n°2011-1791 du 5 décembre 2011

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-1344 du 29 octobre 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. AOC "Chablis"

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Abrogation de décrets sur les AOC viticoles

Résumé. L'article abroge plusieurs décrets relatifs aux appellations d'origine contrôlée de vins, notamment ceux concernant Chablis et Crozes-Hermitage.

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2009-1344 du 29 octobre 2009Art. 1 → Version 6Décret n°2009-1344 du 29 octobre 2009Art. 2Décret n°2009-1344 du 29 octobre 2009Art. 3
- Décret n°2009-1344 du 29 octobre 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexe, Art. AOC "Chablis"

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