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Décret n°2008-513 du 29 mai 2008

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CHAPITRE III

Décret n°2008-513 du 29 mai 2008

CHAPITRE II : DISPOSITIONS MODIFIANT LES STATUTS PARTICULIERS DE CADRE D'EMPLOIS DE LA CATEGORIE B

Article 19

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°91-847 du 2 septembre 1991Art. 5 → Version 2Décret n°91-847 du 2 septembre 1991Sct. TITRE III : NOMINATIONDécret n°91-847 du 2 septembre 1991TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE.Décret n°91-847 du 2 septembre 1991Art. 7 → Version 3Décret n°91-847 du 2 septembre 1991Art. 8 → Version 3Décret n°91-847 du 2 septembre 1991Art. 8-1 → Version 1Décret n°91-847 du 2 septembre 1991Art. 9 → Version 3Décret n°91-847 du 2 septembre 1991Art. 11 → Version 2Décret n°91-847 du 2 septembre 1991Art. 12 → Version 2Décret n°91-847 du 2 septembre 1991Art. 13 → Version 3Décret n°91-847 du 2 septembre 1991Art. 14 → Version 2Décret n°91-847 du 2 septembre 1991Art. 17 → Version 6
- Décret n°91-847 du 2 septembre 1991
Art. 5, Sct. TITRE III : NOMINATION, TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE., Art. 7, Art. 8, Art. 8-1, Art. 9, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 17

1 version

10 modifiés

1 abrogé

Article 20

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°91-859 du 2 septembre 1991Art. 5 → Version 2Décret n°91-859 du 2 septembre 1991Sct. TITRE III : NOMINATIONDécret n°91-859 du 2 septembre 1991TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE.Décret n°91-859 du 2 septembre 1991Art. 8 → Version 2Décret n°91-859 du 2 septembre 1991Art. 9 → Version 2Décret n°91-859 du 2 septembre 1991Art. 11 → Version 2Décret n°91-859 du 2 septembre 1991Art. 12 → Version 2Décret n°91-859 du 2 septembre 1991Art. 13 → Version 2Décret n°91-859 du 2 septembre 1991Art. 14 → Version 3
- Décret n°91-859 du 2 septembre 1991
Art. 5, Sct. TITRE III : NOMINATION, TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE., Art. 8, Art. 9, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14

1 version

8 modifiés

Article 21

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°91-861 du 2 septembre 1991Sct. TITRE III : NOMINATIONDécret n°91-861 du 2 septembre 1991TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE.Décret n°91-861 du 2 septembre 1991Art. 5 → Version 2Décret n°91-861 du 2 septembre 1991Art. 6 → Version 2Décret n°91-861 du 2 septembre 1991Art. 8 → Version 2Décret n°91-861 du 2 septembre 1991Art. 9 → Version 2Décret n°91-861 du 2 septembre 1991Art. 10 → Version 2Décret n°91-861 du 2 septembre 1991Art. 11 → Version 3
- Décret n°91-861 du 2 septembre 1991
Sct. TITRE III : NOMINATION, TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE., Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11

1 version

7 modifiés

Article 22

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°92-843 du 28 août 1992Sct. TITRE III : NOMINATIONDécret n°92-843 du 28 août 1992TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE.Décret n°92-843 du 28 août 1992Art. 5 → Version 2Décret n°92-843 du 28 août 1992Art. 6 → Version 2Décret n°92-843 du 28 août 1992Art. 9 → Version 3Décret n°92-843 du 28 août 1992Art. 10 → Version 2Décret n°92-843 du 28 août 1992Art. 11 → Version 3Décret n°92-843 du 28 août 1992Art. 12 → Version 2Décret n°92-843 du 28 août 1992Art. 15 → Version 2
- Décret n°92-843 du 28 août 1992
Sct. TITRE III : NOMINATION, TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE., Art. 5, Art. 6, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 15

1 version

8 modifiés

Article 23

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°92-847 du 28 août 1992Sct. TITRE III : NOMINATIONDécret n°92-847 du 28 août 1992TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE.Décret n°92-847 du 28 août 1992Art. 5 → Version 2Décret n°92-847 du 28 août 1992Art. 6 → Version 2Décret n°92-847 du 28 août 1992Art. 8 → Version 2Décret n°92-847 du 28 août 1992Art. 9 → Version 2Décret n°92-847 du 28 août 1992Art. 10 → Version 2Décret n°92-847 du 28 août 1992Art. 11 → Version 4
- Décret n°92-847 du 28 août 1992
Sct. TITRE III : NOMINATION, TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE., Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11

1 version

7 modifiés

Article 24

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°92-861 du 28 août 1992Sct. TITRE III : NOMINATIONDécret n°92-861 du 28 août 1992TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE.Décret n°92-861 du 28 août 1992Art. 5 → Version 2Décret n°92-861 du 28 août 1992Art. 6 → Version 2Décret n°92-861 du 28 août 1992Art. 9 → Version 3Décret n°92-861 du 28 août 1992Art. 10 → Version 2Décret n°92-861 du 28 août 1992Art. 11 → Version 3Décret n°92-861 du 28 août 1992Art. 12 → Version 2Décret n°92-861 du 28 août 1992Art. 15 → Version 4Décret n°92-861 du 28 août 1992Art. 15-1 → Version 2
- Décret n°92-861 du 28 août 1992
Sct. TITRE III : NOMINATION, TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE., Art. 5, Art. 6, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 15, Art. 15-1

1 version

8 modifiés

1 abrogé

Article 25

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°92-863 du 28 août 1992Sct. TITRE III : NOMINATIONDécret n°92-863 du 28 août 1992TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE.Décret n°92-863 du 28 août 1992Art. 5 → Version 2Décret n°92-863 du 28 août 1992Art. 6 → Version 2Décret n°92-863 du 28 août 1992Art. 9 → Version 3Décret n°92-863 du 28 août 1992Art. 10 → Version 2Décret n°92-863 du 28 août 1992Art. 11 → Version 3Décret n°92-863 du 28 août 1992Art. 12 → Version 2Décret n°92-863 du 28 août 1992Art. 15 → Version 4Décret n°92-863 du 28 août 1992Art. 15-1 → Version 2
- Décret n°92-863 du 28 août 1992
Sct. TITRE III : NOMINATION, TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE., Art. 5, Art. 6, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 15, Art. 15-1

1 version

8 modifiés

1 abrogé

Article 26

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°92-871 du 28 août 1992Sct. TITRE III : NOMINATIONDécret n°92-871 du 28 août 1992TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE.Décret n°92-871 du 28 août 1992Art. 5 → Version 3Décret n°92-871 du 28 août 1992Art. 6 → Version 3Décret n°92-871 du 28 août 1992Art. 9 → Version 4Décret n°92-871 du 28 août 1992Art. 10 → Version 3Décret n°92-871 du 28 août 1992Art. 11 → Version 3Décret n°92-871 du 28 août 1992Art. 12 → Version 3Décret n°92-871 du 28 août 1992Art. 15 → Version 6Décret n°92-871 du 28 août 1992Art. 15-1 → Version 3
- Décret n°92-871 du 28 août 1992
Sct. TITRE III : NOMINATION , TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE., Art. 5, Art. 6, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 15, Art. 15-1

1 version

8 modifiés

1 abrogé

Article 27

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°95-25 du 10 janvier 1995Art. 5 → Version 3Décret n°95-25 du 10 janvier 1995Art. 6-1 → Version 3Décret n°95-25 du 10 janvier 1995Sct. TITRE III : NOMINATIONDécret n°95-25 du 10 janvier 1995TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE.Décret n°95-25 du 10 janvier 1995Art. 7 → Version 3Décret n°95-25 du 10 janvier 1995Art. 8 → Version 3Décret n°95-25 du 10 janvier 1995Art. 9 → Version 2Décret n°95-25 du 10 janvier 1995Art. 11 → Version 2Décret n°95-25 du 10 janvier 1995Art. 12 → Version 2Décret n°95-25 du 10 janvier 1995Art. 13 → Version 3Décret n°95-25 du 10 janvier 1995Art. 14 → Version 2Décret n°95-25 du 10 janvier 1995Art. 17 → Version 3Décret n°95-25 du 10 janvier 1995Art. 18 → Version 3Décret n°95-25 du 10 janvier 1995Art. 18-1 → Version 2Décret n°95-25 du 10 janvier 1995Art. 18-2 → Version 1
- Décret n°95-25 du 10 janvier 1995
Art. 5, Art. 6-1, Sct. TITRE III : NOMINATION, TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 17, Art. 18, Art. 18-1, Art. 18-2

1 version

12 modifiés

2 abrogés

Article 28

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°95-27 du 10 janvier 1995Art. 5 → Version 3Décret n°95-27 du 10 janvier 1995Sct. TITRE III : NOMINATIONDécret n°95-27 du 10 janvier 1995TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE.Décret n°95-27 du 10 janvier 1995Art. 7 → Version 3Décret n°95-27 du 10 janvier 1995Art. 8 → Version 3Décret n°95-27 du 10 janvier 1995Art. 9 → Version 2Décret n°95-27 du 10 janvier 1995Art. 11 → Version 2Décret n°95-27 du 10 janvier 1995Art. 12 → Version 2Décret n°95-27 du 10 janvier 1995Art. 13 → Version 3Décret n°95-27 du 10 janvier 1995Art. 14 → Version 2Décret n°95-27 du 10 janvier 1995Art. 17 → Version 3Décret n°95-27 du 10 janvier 1995Art. 18 → Version 3
- Décret n°95-27 du 10 janvier 1995
Art. 5, Sct. TITRE III : NOMINATION, TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 17, Art. 18

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11 modifiés

3 cités

Article 29

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°95-29 du 10 janvier 1995Sct. TITRE III : NOMINATIONDécret n°95-29 du 10 janvier 1995TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE.Décret n°95-29 du 10 janvier 1995Art. 5 → Version 7Décret n°95-29 du 10 janvier 1995Art. 7 → Version 4Décret n°95-29 du 10 janvier 1995Art. 8 → Version 4Décret n°95-29 du 10 janvier 1995Art. 9 → Version 3Décret n°95-29 du 10 janvier 1995Art. 11 → Version 2Décret n°95-29 du 10 janvier 1995Art. 12 → Version 2Décret n°95-29 du 10 janvier 1995Art. 13 → Version 3Décret n°95-29 du 10 janvier 1995Art. 14 → Version 2Décret n°95-29 du 10 janvier 1995Art. 17 → Version 4
- Décret n°95-29 du 10 janvier 1995
Sct. TITRE III : NOMINATION, TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE., Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 17

1 version

10 modifiés

3 cités

Article 30

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°95-31 du 10 janvier 1995Sct. TITRE III : NOMINATIONDécret n°95-31 du 10 janvier 1995TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE.Décret n°95-31 du 10 janvier 1995Art. 5 → Version 2Décret n°95-31 du 10 janvier 1995Art. 6 → Version 2Décret n°95-31 du 10 janvier 1995Art. 9 → Version 3Décret n°95-31 du 10 janvier 1995Art. 10 → Version 2Décret n°95-31 du 10 janvier 1995Art. 11 → Version 3Décret n°95-31 du 10 janvier 1995Art. 12 → Version 2Décret n°95-31 du 10 janvier 1995Art. 15Décret n°95-31 du 10 janvier 1995Art. 16 → Version 5
- Décret n°95-31 du 10 janvier 1995
Sct. TITRE III : NOMINATION, TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE., Art. 5, Art. 6, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 15, Art. 16

1 version

9 modifiés

3 cités

Article 31

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 95-33 du 10 janvier 1995Art. 5 → Version 2Décret n° 95-33 du 10 janvier 1995Sct. TITRE III : NOMINATIONDécret n° 95-33 du 10 janvier 1995TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE.Décret n° 95-33 du 10 janvier 1995Art. 7 → Version 3Décret n° 95-33 du 10 janvier 1995Art. 8 → Version 3Décret n° 95-33 du 10 janvier 1995Art. 8-1 → Version 1Décret n° 95-33 du 10 janvier 1995Art. 9 → Version 2Décret n° 95-33 du 10 janvier 1995Art. 11 → Version 2Décret n° 95-33 du 10 janvier 1995Art. 12 → Version 2Décret n° 95-33 du 10 janvier 1995Art. 13 → Version 3Décret n° 95-33 du 10 janvier 1995Art. 14 → Version 2Décret n° 95-33 du 10 janvier 1995Art. 17 → Version 3Décret n° 95-33 du 10 janvier 1995Art. 18 → Version 3
-Décret n° 95-33 du 10 janvier 1995
Art. 5, Sct. TITRE III : NOMINATION, TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE., Art. 7, Art. 8, Art. 8-1, Art. 9, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 17, Art. 18

1 version

11 modifiés

1 abrogé

3 cités

Article 32

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°95-952 du 25 août 1995Art. 6 → Version 7Décret n°95-952 du 25 août 1995Sct. TITRE III : NOMINATIONDécret n°95-952 du 25 août 1995TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE.Décret n°95-952 du 25 août 1995Art. 8 → Version 3Décret n°95-952 du 25 août 1995Art. 9 → Version 3Décret n°95-952 du 25 août 1995Art. 10 → Version 2Décret n°95-952 du 25 août 1995Art. 12 → Version 2Décret n°95-952 du 25 août 1995Art. 13 → Version 2Décret n°95-952 du 25 août 1995Art. 14 → Version 3Décret n°95-952 du 25 août 1995Art. 15 → Version 2Décret n°95-952 du 25 août 1995Art. 18 → Version 4
- Décret n°95-952 du 25 août 1995
Art. 6, Sct. TITRE III : NOMINATION, TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 18

1 version

10 modifiés

Article 33

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°97-701 du 31 mai 1997Art. 5 → Version 2Décret n°97-701 du 31 mai 1997Sct. TITRE III : NOMINATIONDécret n°97-701 du 31 mai 1997TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE.Décret n°97-701 du 31 mai 1997Art. 7 → Version 2Décret n°97-701 du 31 mai 1997Art. 8 → Version 2Décret n°97-701 du 31 mai 1997Art. 9 → Version 2Décret n°97-701 du 31 mai 1997Art. 11 → Version 2Décret n°97-701 du 31 mai 1997Art. 12 → Version 2Décret n°97-701 du 31 mai 1997Art. 13 → Version 2Décret n°97-701 du 31 mai 1997Art. 14 → Version 2Décret n°97-701 du 31 mai 1997Art. 18 → Version 2Décret n°97-701 du 31 mai 1997Art. 19 → Version 2
- Décret n°97-701 du 31 mai 1997
Art. 5, Sct. TITRE III : NOMINATION, TITULARISATION ET FORMATION OBLIGATOIRE., Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 18, Art. 19

1 version

11 modifiés

3 cités

En vigueur depuis le lundi 2 juin 2008

CHAPITRE II : DISPOSITIONS MODIFIANT LES STATUTS PARTICULIERS DE CADRE D'EMPLOIS DE LA CATEGORIE B
Article 19
Article 20
Article 21
Article 22
Article 23
Article 24
Article 25
Article 26
Article 27
Article 28
Article 29
Article 30
Article 31
Article 32
Article 33
Article 34