Section I : Détermination des bénéfices ou revenus nets des diverses catégories de revenus

Section II : Revenu global

Section III : Calcul de l'impôt

Section IV : Tiers de confiance

Section I : Détermination du bénéfice imposable

Section I bis : Bénéfices réalisés par l'intermédiaire d'entités juridiques établies dans des pays à régime fiscal privilégié

Section III : Imputation de l'impôt sur le revenu (retenue à la source) sur le montant de l'impôt sur les sociétés

Section IV : Lieu d'imposition

Section VI : Déduction des investissements réalisés outre-mer

III : Modalités de versement et exonérations

Section I : Taux majorés

I : Dispositions générales

II : Employeurs occupant onze salariés et plus

III : Employeurs occupant moins de onze salariés

IV : Régimes spéciaux

0I : Primes de remboursement et intérêts capitalisés

I : Plus-values réalisées à l'occasion des opérations de construction et de ventes d'immeubles

II : Participation des salariés aux résultats de l'entreprise

III : Prélèvement d'un tiers sur les plus-values réalisées par des personnes physiques ou sociétés qui ne sont pas fiscalement domiciliées en France

IV : Réévaluation des immobilisations non amortissables

V : Réévaluation des immobilisations amortissables

V bis : Réévaluation des immeubles et titres de sociétés à prépondérance immobilière

VII : Souscription de parts de copropriété de navires

VII bis : Sociétés de capital-risque

VII ter : Fonds communs de placement à risques et fonds professionnel de capital investissement

VII quater : Information de leurs utilisateurs par les plates-formes de mise en relation par voie électronique

VIII : Réductions d'impôts pour l'achat de biens culturels

IX : Crédit d'impôt au titre des avances remboursables ne portant pas intérêt pour financer l'acquisition ou la construction d'une résidence principale

X : Déclaration des investissements réalisés outre-mer et mise en concurrence des intermédiaires en défiscalisation