Code du travail
Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
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Règles générales sur le temps de travail, repos et congés
Résumé. Ce livre explique les règles sur le temps de travail, les repos et les congés pour tous les employés.
En vigueur depuis le jeudi 1 mai 2008
Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
Titre Ier : Champ d'application
Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
Titre III : Repos et jours fériés
Titre IV : Congés payés et autres congés
Titre V : Compte épargne-temps
Titre VI : Dispositions particulières aux jeunes travailleurs
Titre VII : Contrôle de la durée du travail et des repos