Section parente

Livre Ier

Durée du travail, repos et congés

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Sous-section 1

Travail effectif

R3121-1

Code du travail

Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires

Chapitre Ier : Durée et aménagement du travail

Section 1 : Travail effectif, astreintes et équivalences

Section 2 : Durées maximales de travail

Section 3 : Durée légale et heures supplémentaires

Section 4 : Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine, horaires individualisés et récupération des heures perdues

Section 5 : Conventions de forfait

Chapitre II : Travail de nuit

Section 4 : Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine, horaires individualisés et récupération des heures perdues

Section 1 : Dépassement de la durée de travail maximale quotidienne

Section 2 : Affectation à des postes de nuit en l'absence d'accord

Section 3 : Suivi de l'état de santé des travailleurs de nuit

Chapitre III : Travail à temps partiel et travail intermittent

Section 1 : Travail à temps partiel

Section 2 : Travail intermittent

Chapitre IV : Dispositions pénales