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Titre III

Repos et jours fériés

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Paragraphe 1

Industries traitant des matières périssables ou ayant à répondre à un surcroît extraordinaire de travail

R3132-1

Code du travail

Chapitre II : Repos hebdomadaire

Section 1 : Dérogations

Sous-section 1 : Suspension et report du repos hebdomadaire

Sous-section 2 : Dérogations au repos dominical

Section 2 : Décisions de fermeture

Section 3 : Procédure de référé de l'inspecteur du travail