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Titre VI

Dispositions particulières aux jeunes travailleurs

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Repos hebdomadaire et dominical

R3164-1

Code du travail

Chapitre III : Travail de nuit

Article R3163-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Secteurs autorisés à des dérogations pour le travail de nuit des jeunes travailleurs

Résumé Les jeunes peuvent travailler la nuit dans certains secteurs comme les restaurants, les boulangeries et les spectacles.

Les secteurs dans lesquels les caractéristiques particulières de l'activité justifient en application des articles L. 3163-2 et L. 6222-26 qu'il puisse être accordé une dérogation à l'interdiction du travail de nuit des jeunes travailleurs sont :
1° L'hôtellerie ;
2° La restauration ;
3° La boulangerie ;
4° La pâtisserie ;
5° Les spectacles ;
6° Les courses hippiques, pour l'ensemble des activités liées à la monte et à la mène en course.

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Article R3163-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions spécifiques pour le travail de nuit des jeunes travailleurs dans l'hôtellerie et la restauration

Résumé Les jeunes peuvent travailler la nuit dans les hôtels et restaurants seulement de 22h à 23h30.

Dans les secteurs de l'hôtellerie et de la restauration, le travail de nuit des jeunes travailleurs ne peut être autorisé que de vingt-deux heures à vingt-trois heures trente.

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Article R3163-3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dérogation au travail de nuit pour les jeunes dans la boulangerie et la pâtisserie

Résumé Les jeunes peuvent commencer à travailler tôt le matin dans les boulangeries et pâtisseries si tout ne peut pas être fait entre six heures et vingt-deux heures.

Dans les secteurs de la boulangerie et de la pâtisserie, le travail de nuit des jeunes travailleurs peut être autorisé avant six heures et, au plus tôt, à partir de quatre heures pour permettre aux jeunes travailleurs de participer à un cycle complet de fabrication du pain ou de la pâtisserie.
Seuls les établissements où toutes les phases de la fabrication de pain ou de pâtisseries ne sont pas assurées entre six heures et vingt-deux heures peuvent bénéficier de cette dérogation.

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Article R3163-4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dérogation au travail de nuit dans les secteurs des spectacles et des courses hippiques

Résumé Le travail de nuit peut durer jusqu'à 24 heures dans les spectacles et les courses de chevaux, mais avec des limites pour les courses.

Dans les secteurs des spectacles et des courses hippiques, le travail de nuit ne peut être autorisé que jusqu'à vingt-quatre heures.
Dans le secteur des courses hippiques, cette dérogation ne peut être utilisée que deux fois par semaine et trente nuits par an au maximum.

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Article R3163-5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dérogation au travail de nuit pour les jeunes travailleurs

Résumé Les jeunes peuvent travailler de nuit si un inspecteur est d'accord et qu'il n'y a pas de réponse dans un mois.

La dérogation à l'interdiction du travail de nuit des jeunes travailleurs est accordée par l'inspecteur du travail pour une durée maximale d'une année, renouvelable. Il apprécie les caractéristiques particulières de l'activité justifiant cette dérogation.
A défaut de réponse dans le délai d'un mois suivant le dépôt de la demande, l'autorisation est réputée accordée.

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Article R3163-6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prise de décrets pour l'application des dispositions sur le travail de nuit des jeunes travailleurs

Résumé Des décrets sont créés avec l'aide du Conseil d'orientation des conditions de travail pour appliquer les règles sur le travail de nuit des jeunes.

Les décrets en Conseil d'Etat nécessaires à l'application des dispositions du présent chapitre sont pris après avis du Conseil d'orientation des conditions de travail.

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