Section précédente
Sous-section 3
Dispositions spécifiques à la chirurgie bariatrique
R6123-208 — R6123-212
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Chapitre IV
Conditions techniques de fonctionnement
Section suivante
Paragraphe 1
Structures de médecine d'urgence
D6124-1 — D6124-11-1
Sous-section 1 : Médecine d'urgence
Paragraphe 1 : Structures de médecine d'urgence
Paragraphe 2 : Structure mobile d'urgence et de réanimation
Paragraphe 3 : Structure des urgences et antenne de médecine d'urgence
Paragraphe 4 : Réseau de prise en charge des urgences
Paragraphe 5 : Prise en charge des urgences pédiatriques
Paragraphe 6 : Prise en charge des urgences psychiatriques
Sous-section 2 : Soins critiques
Paragraphe 1 : Dispositions générales
Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la modalité soins critiques adultes
Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à la modalité : “soins critiques pédiatriques”
Sous-section 3 : Obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale
Sous-section 4 : Insuffisance rénale chronique
Paragraphe 2 : Centres d'hémodialyse
Paragraphe 3 : Centres d'hémodialyse pour enfants
Paragraphe 4 : Unités saisonnières d'hémodialyse
Paragraphe 5 : Unités de dialyse médicalisée
Paragraphe 6 : Unités d'autodialyse
Paragraphe 7 : Hémodialyse à domicile
Paragraphe 8 : Dialyse péritonéale à domicile
Sous-section 5 : Anesthésie
Paragraphe 2 : Consultation préanesthésique
Paragraphe 3 : Anesthésie
Paragraphe 4 : Surveillance continue postinterventionnelle
Sous-section 7 : Surveillance continue
Paragraphe 2 : Surveillance continue pédiatrique
Sous-section 8 : Chirurgie cardiaque
Paragraphe 1 : Conditions générales
Paragraphe 2 : Conditions particulières aux structures dédiées à la chirurgie cardiaque pédiatrique
Sous-section 9 : Activité de soins de traitement du cancer
Paragraphe 1 : Dispositions transversales qualité en cancérologie
Paragraphe 2 : Conditions particulières à la modalité : “ chirurgie oncologique ”
Paragraphe 3 : Conditions particulières à la modalité : “ radiothérapie externe, curiethérapie ”
Paragraphe 4 : Conditions particulières à la modalité : “ traitements médicamenteux systémiques du cancer ”
Sous-section 10 : Neurochirurgie
Paragraphe 2 : Conditions particulières à la neurochirurgie pédiatrique
Sous-section 11 : Activités interventionnelles sous imagerie médicale en neuroradiologie
Sous-section 12 : Conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activité de traitement des grands brûlés
Paragraphe 2 : Conditions particulières pour l'accueil des enfants atteints de brûlures graves
Sous-section 13 : Greffes d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques
Paragraphe 1 : Conditions générales applicables aux greffes d'organes
Paragraphe 2 : Conditions particulières aux greffes d'organes en pédiatrie
Paragraphe 3 : Conditions générales applicables aux greffes de cellules hématopoïétiques
Paragraphe 4 : Conditions particulières aux greffes de cellules hématopoïétiques en pédiatrie
Sous-section 14 : Activité de soins médicaux et de réadaptation
Paragraphe 2 : Conditions particulières à la mention “ polyvalent ”
Paragraphe 3 : Conditions particulières à la mention “ gériatrie ”
Paragraphe 4 : Conditions particulières à la mention “ locomoteur ”
Paragraphe 5 : Conditions particulières à la mention “ système nerveux ”
Paragraphe 6 : Conditions particulières à la mention “ cardio-vasculaire ”
Paragraphe 7 : Conditions particulières à la mention “ pneumologie ”
Paragraphe 8 : Conditions particulières à la mention “ système digestif, endocrinologie, diabétologie, nutrition ”
Paragraphe 9 : Conditions particulières à la mention “ brûlés ”
Paragraphe 10 : Conditions particulières à la mention “ conduites addictives ”
Paragraphe 11 : Conditions particulières à la modalité “ pédiatrie ”
Paragraphe 12 : Conditions particulières à la modalité “ cancers ”
Sous-Section 15 : Examen des caractéristiques génétiques d'une personne ou identification d'une personne par empreintes génétiques à des fins médicales
Sous-section 16 : Activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie
Sous-section 17 : Médecine nucléaire
Sous-section 18 : Activité d'hospitalisation à domicile
Paragraphe 2 : Conditions particulières à la mention “ réadaptation ”
Paragraphe 3 : Conditions particulières à la mention “ ante et post-partum ”
Paragraphe 4 : Conditions particulières à la mention “ enfant de moins de trois ans ”
Sous-section 19 : Activité de médecine
Sous-section 20 : Radiologie
Paragraphe 1 : Equipements d'imagerie en coupes utilisés à des fins de radiologie diagnostique
Paragraphe 2 : Activité de radiologie interventionnelle
Sous-section 21 : Psychiatrie
Paragraphe 1 : Dispositions communes
Paragraphe 2 : Dispositions communes à la mention “ Psychiatrie de l'adulte ” et “ Psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent ”
Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à la mention “ Psychiatrie de l'adulte ”
Paragraphe 4 : Dispositions spécifiques à la modalité “ Psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent ”
Paragraphe 5 : Dispositions spécifiques à la mention “ Psychiatrie périnatale ”
Paragraphe 6 : Dispositions spécifiques à la mention “ Soins sans consentement ”
Sous-section 22 : Activité de soins de chirurgie
Paragraphe 2 : Dispositions relatives aux unités de soins
Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à la chirurgie pédiatrique
Paragraphe 4 : Dispositions spécifiques à la chirurgie bariatrique